En raison des nombreux changements à la base de donnée du SARI, nous encourageons les utilisateurs à consulter le SARI pour visionner les mises à jours apporté aux produits alimentaires réglementés par l’ACIA pour obtenir des informations pertinentes. Pour les importateurs et courtiers qui utilisent le Service de vérification du SARI (SVS), le SVS reflète présentement les informations des mises à jour fait au SARI.

Dès février 2020, tous les importateurs et courtiers en douane doivent utiliser le lien Web SVS sécurisé https://www.inspection.gc.ca/svs et le Manuel technique du SVS mis à jour. Si vous rencontrez des difficultés techniques, veuillez contacter le Centre de service national à l'importation.

Pour plus d'information sur les modifications aux codes SH, veuillez consulter Changements aux codes du système harmonisé (SH).


Membres sont priés de consulter le Système automatisé de référence à l'importation (SARI) de l’ACIA pour les exigences d’importation pour les fruits et légumes frais.

Pour visualiser la vidéo suivre le lien suivant : https://inspection.gc.ca/sari


Voici, ci-dessous, les mises à jour ACIA-SARI.


Mises à jour ACIA-SARI : Le 27 août 2020

Le chapitre 07 a été publié pour :

i) modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure ». AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

07.12.20.7100 - Oignon: Séché
07.12.90.3038 - Herbes (Sèches)

ii) pour ajouter le code divers « Contenant moins lourd que 50 kg » au code SH suivant avec l’usages final « Consommation humaine » en provenance de l’état d’Arizona.

07.04.90.3011.11 - Chou - entier (à l'état frais ou réfrigéré) - Biologique

Ceci a généré un changement de version d’exigences pour les codes SH suivants.

07.04.90.3014.10 - Roquette - (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.09.99.4033 - Bette à carde (feuilles, frais ou réfrigéré) - Biologique
 


Mises à jour ACIA-SARI : Le 24 août 2020

Le chapitre 07 a été publié pour ajouter un type d’enregistrement et modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine », « Échantillon pour essai de production » et « Remballage » en provenance de l’état d’Arizona.

07.04.90.3011.01 - Chou - entier (à l'état frais ou réfrigéré)
07.04.90.3011.02 - Chou - frais coupé, haché ou déchiqueté (à l'état frais ou réfrigéré)
07.04.90.3011.11 - Chou - entier (à l'état frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3011.12 - Chou - frais coupé, haché ou déchiqueté (à l'état frais ou réfrigéré) Choux - Biologique
07.04.90.3014.01 - Roquette (fraîche ou réfrigérée)  
07.04.90.3014.10 - Roquette - (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.04.90.3016.01 - Chou vert frisé - entier (à l'état frais ou réfrigéré)
07.04.90.3016.02 - Chou vert frisé - frais coupé, haché ou déchiqueté (à l'état frais ou réfrigéré)
07.04.90.3016.11 - Chou vert frisé - entier (à l'état frais ou réfrigéré) - Biologique      
07.04.90.3016.12 - Chou vert frisé - frais coupé, haché ou déchiqueté (à l'état frais ou réfrigéré) – Biologique
07.05.11.3027.04 - Laitue Iceberg, hachée ou étrognée
07.05.11.3027.13 - Laitue Iceberg - entière - Biologique
07.05.11.3027.14 - Laitue Iceberg - Hachée ou étrognée – Biologique
07.05.19.3028.10 - Laitue romaine    
07.05.19.3028.11 - Laitue romaine  - Biologique      
07.05.19.3028.98 - Autres laitues - Biologique         
07.05.19.3028.99 - Autres laitues      
07.05.29.3014.01 - Escarole (fraîche ou réfrigérée)  
07.05.29.3014.10 - Escarole (fraîche ou réfrigérée) - Biologique     
07.05.29.3015.01 - Endive (fraîche ou réfrigérée)     
07.05.29.3015.10 - Endive - (fraîche ou réfrigérée) - (Chichorium endivia) - Biologique
07.05.29.3016.01 - Autre chicorée feuillu (fraîche ou réfrigérée)     
07.05.29.3016.10 - Autre chicorée feuillu (fraîche ou réfrigérée) - (Cichorium spp.) – Biologique
07.05.29.3014.01 - Escarole (fraîche ou réfrigérée)  
07.05.29.3014.10 - Escarole (fraîche ou réfrigérée) - Biologique     
07.05.29.3015.01 - Endive (fraîche ou réfrigérée)     
07.05.29.3015.10 - Endive - (fraîche ou réfrigérée) - (Chichorium endivia) - Biologique  
07.05.29.3016.01 - Autre chicorée feuillu (fraîche ou réfrigérée)     
07.05.29.3016.10 - Autre chicorée feuillu (fraîche ou réfrigérée) - (Cichorium spp.) - Biologique           
07.09.70.3030.01 - Épinards - tétragones et arroches (épinards géants) (frais ou réfrigéré) (Spinachia oleracea)        
07.09.70.3030.10 - Épinards - tétragones et arroches (épinards géants) (frais ou réfrigéré) (Spinachia oleracea) - Biologique           
07.09.99.3033 - Bette à carde (feuilles, frais ou réfrigéré)    
07.09.99.3043 - Okra, gombo (frais ou réfrigéré) (Abelmoschus esculentus)
 


Mises à jour ACIA-SARI : Le 17 août 2020

Le chapitre 08 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Entré refusée » à « Approuvé » pour les codes SH suivants en provenance du Guatemala.

08.10.20.4013.01 - Framboises (fraîches). (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)    
08.10.20.4013.02 - Framboises (fraîches) - Biologique - (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)            

Ceci a généré un changement de version d’exigences pour les codes SH suivants.

08.10.20.4010.01 - Mûres - cultivées (fraîches). (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)            
08.10.20.4014 - Ronce bleue - (fraîches) - (Rubus caesius)    
08.10.20.4015 - mûre commune -(fraîches) - (Rubus fructicosus)      
08.10.20.4024 - Ronce bleue - (fraîches) - (Rubus caesius) - Biologique       
08.10.20.4025 - mûre commune -(fraîches) - (Rubus fructicosus) - Biologique         
08.10.20.4030.01 - Mûres - cultivées (fraîches)  - (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)- Biologique
 


Mises à jour ACIA-SARI : Le 27 juillet 2020

Le chapitre 07 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Entrée refusée » à « Référer à l’ACIA - CNSI » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine », « Échantillon pour essai de production », « Remballage », « Transformation ultérieure » et « Voyageurs & Usage personnel et non pour la revente ou distribution » en provenance de la République de Corée.

07.02.00.0002.01 - Tomates, de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum). (Lycopersicon esculentum)
07.02.00.0002.02 - Tomates - de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum) - Biologique. (Lycopersicon esculentum)

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants.

07.02.00.0001.01 - Tomates, de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum). (Lycopersicon esculentum)
07.02.00.0001.02 - Tomates - de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum) - Biologique. (Lycopersicon esculentum)
 


Mises à jour ACIA-SARI : Le 15 juin 2020

Le chapitre 07 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Entrée refusée » à « Approuvé » et modifier la description pour les codes SH suivants en provenance de Guatemala et de Panama.

07.09.99.3035.02 - Maïs miniature (frais ou réfrigéré)
07.09.99.4035.02 - Maïs miniature (frais ou réfrigéré) - Biologique

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants.

07.09.99.3035.01 - Épis de maïs (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3035.02 - Maïs miniature (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3035.03 - Maïs sucré (y compris épis de maïs) (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3035.99 - Autre maïs (frais ou réfrigéré)
07.09.99.4035.01 - Épis de maïs (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4035.02 - Maïs miniature (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4035.03 - Maïs sucré (y compris épis de maïs) (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4035.99 - Autre maïs (frais ou réfrigéré) – Biologique
 


Mises à jour ACIA-SARI : Le 4 juin 2020

Le chapitre 07 a été publié pour enlever un type d’enregistrement des codes SH suivants. AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

07.06.90.3020 - Betterave (frais ou réfrigéré)
07.14.20.3043 - Patate douce (fraîche ou réfrigérée)


Mises à jour ACIA-SARI : Le 21 mai 2020

Le chapitre 07 a été publié pour modifier les conditions d’importation des codes SH suivants en provenance de l’Israël.
 
07.02.00.0001.01 - Tomates, de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum). (Lycopersicon esculentum)
07.02.00.0001.02 - Tomates - de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum) - Biologique. (Lycopersicon esculentum)
07.02.00.0002.01 - Tomates, de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum). (Lycopersicon esculentum)
07.02.00.0002.02 - Tomates - de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum) - Biologique. (Lycopersicon esculentum)
 
Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les mêmes codes SH en provenance du Brésil, Chili, Colombie, Inde, Pérou et Tunisie.
 
 
Le chapitre 08 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Entrée refusée » pour les codes SH suivants en provenances de tous les pays à l’exception des États-Unis.
 
08.10.90.4041.01 - Chèvrefeuille (frais). (Lonicera spp.)
08.10.90.4041.02 - Chèvrefeuille (frais) (Lonicera spp.) - Biologique
 
Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants.
 
08.01.11.3000 - Noix de coco - Déshydratée
08.01.12.3000 - Noix de coco - En coques internes (endocarpe)
08.01.19.3000 - Noix de coco - Autres
08.01.22.4081.01 - Noix du Brésil - Sans coques, fraîches
08.01.22.7100 - Noix du Brésil : Sans coques, séchées
08.01.31.4081.01 - Noix de cajou - En coques, fraîches
08.01.31.7100 - Noix de cajou : En coques, séchées
08.01.32.4081.01 - Noix de cajou - Sans coques, fraîches
08.01.32.7100 - Noix de cajou : En coques, séchées.
08.02.11.4081.01 - Amandes (Prunus dulcis.) - En coques, fraîches
08.02.11.7100 - Amandes (Prunus spp.): En coques, séchées
08.02.12.4081.01 - Amandes (Prunus dulcis.) - Sans coques, fraîches
08.02.12.7100 - Amandes (Prunus spp.): Sans coques, séchées
08.02.21.4083 - Noix comestible - noisette, aveline (En coques)
08.02.22.4083 - Noix comestible - aveline, noisette (Sans coques)
08.02.51.4081.01 - Pistaches - En écailles, fraîches
08.02.51.7100 - Pistaches - En écailles, séchées
08.02.52.4080.01 - Pistaches - Écaillées, fraîches
08.02.52.7100 - Pistaches - Écaillées, séchées
08.02.90.4082.06 - Noix de pacane
08.02.90.4082.07 - Noix de pin
08.02.90.4082.09 - Châtaignes d'eau (fraîches). (Trapa spp.)
08.02.90.4082.10 - Châtaigne d'eau (séchée)
08.02.90.4082.99 - Autre : Autres espèces de noix (sauf les arachides)
08.03.10.4038.01 - Plantains (fraîche)
08.03.10.4039 - Plantains (séchée)
08.03.90.4038.01 - Bananes (fraîche)
08.03.90.4039 - Bananes (séchée).
08.04.10.4038.01 - Dattes (fraîches)
08.04.10.4039 - Dattes (séchée)
08.04.20.4038.01 - Figues (fraîches)
08.04.20.4039 - Figues (séché)
08.04.30.4038.01 - Ananas (fraîches).
08.04.30.4039 - Ananas (séché).
08.04.40.4039 - Avocats (séché)
08.04.50.4039 - Goyaves, mangues et mangoustans (séchées)
08.05.10.4039 - Oranges (séché)
08.05.21.4039 - Mandarins (including tangerines and satsumas); (dried).
08.05.22.4039 - Clémentines (séchées)
08.05.29.4039 - Autres (séché)
08.05.40.4039 - Pamplemousses et pomelos (séché)
08.05.50.0002 - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) - séchés
08.05.90.4039 - Autres agrumes (séché).
08.06.20 - Raisins (séchés)
08.07.11.3000 - Melons : Pastèques (frais)
08.07.11.3001 - Melons : Pastèques (frais) - Biologique
08.07.19.0001.01 - Melon miel (fresh)
08.07.19.0001.99 - Autre melon brodé (frais)
08.07.19.0002.01 - Melon miel (fresh) - Bilogique
08.07.19.0002.03 - Autre melon brodé (frais) - Biologique
08.07.19.9998 - Autres melons (frais) - Biologique
08.07.19.9999 - Autres melons (frais)
08.07.20.0001 - Papayes (fraîches)
08.07.20.0002 - Papayes (fraîches) - Biologique
08.10.50.1000 - Kiwi (frais)
08.10.50.1001 - Kiwi (frais) - Biologique
08.10.60.1000 - Durians (fraîches)
08.10.60.1001 - Durians (fraîches) - Biologique
08.10.90.4024.01 - Figues de Barbarie  (fraîches)
08.10.90.4024.02 - Figues de Barbarie - Biologique
08.10.90.4025.01 - Coeur de boeuf  (frais)
08.10.90.4025.02 - Coeur de bœuf – Biologique
08.10.90.4027.01 - Jacques (frais)
08.10.90.4027.02 - Jacques (frais) - Biologique
08.10.90.4028.01 - Fruits de la passion (frais)
08.10.90.4028.02 - Fruits de la passion (frais) - Biologique
08.10.90.4030.01 - Litchis (frais)
08.10.90.4030.02 - Litchis (frais) - Biologique
08.10.90.4031.01 - Longanes (frais)
08.10.90.4031.02 - Longanes (frais) - Biologique
08.10.90.4034.01 - Feijoa (frais)
08.10.90.4034.02 - Feijoa (frais) - Biologique
08.10.90.4035.01 - Nèfle de Japon (frais)
08.10.90.4035.02 - Nèfle de Japon (frais) - Biologique
08.10.90.4041.02 - Chèvrefeuille (frais) (Lonicera spp.) - Biologique
08.10.90.4042 - Jujube (Frais). (Ziziphus jujuba)
08.10.90.4050.01 - Autres fruits tropicaux (frais)
08.10.90.4050.02 - Autres fruits tropicaux (frais) - Biologique
08.10.90.4051.01 - Maqui (frais). (Aristotelia spp.).
08.10.90.4051.02 - Maqui (frais). (Aristotelia spp.) - Biologique
08.12.10 - Cerises
08.12.90 - Autres
08.13.10 - Abricots (séchés)
08.13.20 - Pruneaux (séchés)
08.13.30 - Autres fruits (séchés)
08.13.40 - Autres fruits (séchés)
08.13.50 - Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre
08.14.00.4040 - Pelure d'agrume (fraîche, congelée, présentée dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances)
08.14.00.4041 - Autre pelure (fraîche, congelée, présentée dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances).
 


Mises à jour ACIA-SARI : Le 8 avril 2020

Le chapitre 07 a été publié pour ajouter un type d’enregistrement et modifier les conditions d'importation des codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » en provenance du Mexique.

07.09.99.3034.06 - Coriandre  - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré).
07.09.99.4034.06 - Coriandre - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique.

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants en provenance de tous les pays à l’exception des états de Californie et Hawaii.

07.09.93.3042 - Citrouille (frais ou réfrigéré)
07.09.93.3052 - Citrouille (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.3034.01 - Persil - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3034.02 - Cerfeuil - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3034.03 - Estragon - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3034.04 - Cresson (cresson de fontaine) - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3034.05 - Sarriette - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée)
07.09.99.3034.06 - Coriandre  - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3034.07 - Aneth - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée)
07.09.99.3034.99 - Autres espèces d'herbes - avec ou sans racines (fraîches ou réfrigérées)
07.09.99.4034.01 - Persil - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.02 - Cerfeuil - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.03 - Estragon - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.04 - Cresson (cresson de fontaine) - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.05 - Sarriette - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.09.99.4034.06 - Coriandre - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.07 - Aneth - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.09.99.4034.99 - Autres espèces d'herbes - avec ou sans racines (fraîches ou réfrigérées) - Biologique


Le chapitre 08 a été publié pour ajouter un type d’enregistrement et modifier les conditions d'importation des codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine », « Échantillons pour essai de production » et « Transformation ultérieure » en provenance du Mexique.

08.07.19.0001.02 - Cantaloup (frais)
08.07.19.0002.02 - Cantaloup (frais) - Biologique. (Cucumis melo reticulatus)

Nouveau type d’enregistrement
69 - Numéro de reconnaissance du producteur/emballeur certifié SENASICA SRRC
 


Mises à jour ACIA-SARI : Le 23 mars 2020

Le chapitre 08 a été publié pour ajouter les prolongements AMG suivants.

08.10.90.4041.01 - Chèvrefeuille (frais). (Lonicera spp.)
08.10.90.4041.02 - Chèvrefeuille (frais) (Lonicera spp.) - Biologique

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine », « Autres usages », « Échantillons pour essai de production » et « Voyageurs & Usage personnel et non pour la revente ou distribution » et le code divers « Jusqu'à 15 emballages et un poids combiné maximum de 250 kg ».

08.01.11.3000 - Noix de coco - Déshydratée      
08.01.12.3000 - Noix de coco - En coques internes (endocarpe)
08.01.19.3000 - Noix de coco - Autres
08.01.22.4081.01 - Noix du Brésil - Sans coques, fraîches
08.01.22.7100 - Noix du Brésil : Sans coques, séchées
08.01.31.4081.01 - Noix de cajou - En coques, fraîches
08.01.31.7100 - Noix de cajou : En coques, séchées        
08.01.32.4081.01 - Noix de cajou - Sans coques, fraîches
08.01.32.7100 - Noix de cajou : Sans coques, séchées     
08.02.11.4081.01 - Amandes (Prunus dulcis.) - En coques, fraîches         
08.02.11.7100 - Amandes (Prunus spp.): En coques, séchées
08.02.12.4081.01 - Amandes (Prunus dulcis.) - Sans coques, fraîches      
08.02.12.7100 - Amandes (Prunus spp.): Sans coques, séchées
08.02.21.4083 - Noix comestible - noisette, aveline (En coques)
08.02.22.4083 - Noix comestible - aveline, noisette (Sans coques)
08.02.51.4081.01 - Pistaches - En écailles, fraîches
08.02.51.7100 - Pistaches - En écailles, séchées
08.02.52.4080.01 - Pistaches - Écaillées, fraîches
08.02.52.7100 - Pistaches - Écaillées, séchées
08.02.90.4082.06 - Noix de pacane        
08.02.90.4082.07 - Noix de pin
08.02.90.4082.09 - Châtaignes d'eau (fraîches). (Trapa spp.)       
08.02.90.4082.10 - Châtaigne d'eau (séchée)
08.02.90.4082.99 - Autre : Autres espèces de noix (sauf les arachides)
08.02.90.4083.01 - Coque de noix
08.03.10.4038.01 - Plantains (fraîche)
08.03.10.4039 - Plantains (séchée)
08.03.90.4038.01 - Bananes (fraîche)     
08.03.90.4039 - Bananes (séchée)          
08.04.10.4038.01 - Dattes (fraîches)      
08.04.10.4039 - Dattes (séchées)           
08.04.20.4038.01 - Figues (fraîches)      
08.04.20.4039 - Figues (séché)  
08.04.30.4038.01 - Ananas (frais)          
08.04.30.4039 - Ananas (séché)
08.04.40.4038.01 - Avocats (frais). (Persea americana)   
08.04.40.4039 - Avocats (séché)
08.04.50.4038.01 - Goyaves (fraîches)   
08.04.50.4038.03 - Mangoustans (frais)
08.04.50.4039 - Goyaves, mangues et mangoustans (séchées)     
08.05.10.4039 - Oranges (séché)
08.05.21.4039 - Mandarines (y compris les tangérines et satsumas); (séchées)      
08.05.22.4039 - Clémentines (séchées)
08.05.29.4039 - Autres (séché)  
08.05.40.4039 - Pamplemousses et pomelos (séché)       
08.05.50.0002 - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) - séchés
08.05.90.4039 - Autres agrumes (séché)
08.06.20.0000 - Raisins (séchés)
08.07.11.3000 - Melons : Pastèques (frais)
08.07.11.3001 - Melons : Pastèques (frais) - Biologique  
08.07.19.0001.01 - Melon miel (fresh)
08.07.19.0001.99 - Autre melon brodé (frais)     
08.07.19.0002.01 - Melon miel (fresh) - Bilogique
08.07.19.0002.03 - Autre melon brodé (frais) - Biologique
08.07.19.9998 - Autres melons (frais) - Biologique         
08.07.19.9999 - Autres melons (frais)    
08.07.20.0001 - Papayes (fraîches)
08.07.20.0002 - Papayes (fraîches) – Biologique
08.10.50.1000 - Kiwi (frais)
08.10.50.1001 - Kiwi (frais) - Biologique
08.10.60.1000 - Durians (fraîches)
08.10.60.1001 - Durians (fraîches) - Biologique
08.10.90.4024.01 - Figues de Barbarie  (fraîches)                       
08.10.90.4024.02 - Figues de Barbarie  (fraîches) - Biologique
08.10.90.4025.01 - Coeur de boeuf  (frais)         
08.10.90.4025.02 - Coeur de boeuf  (frais) - Biologique
08.10.90.4027.01 - Jacques (frais)
08.10.90.4027.02 - Jacques (frais) - Biologique
08.10.90.4028.01 - Fruits de la passion (frais)
08.10.90.4028.02 - Fruits de la passion (frais) - Biologique
08.10.90.4030.01 - Litchis (frais)
08.10.90.4030.02 - Litchis (frais) - Biologique
08.10.90.4031.01 - Longanes (frais)
08.10.90.4031.02 - Longanes (frais) - Biologique
08.10.90.4034.01 - Feijoa (frais)
08.10.90.4034.02 - Feijoa (frais) – Biologique
08.10.90.4035.01 - Nèfle de Japon (frais)           
08.10.90.4035.02 - Nèfle de Japon (frais) - Biologique
08.10.90.4042 - Jujube (Frais). (Ziziphus jujuba)
08.10.90.4050.01 - Autres fruits tropicaux (frais)
08.10.90.4050.02 - Autres fruits tropicaux (frais) - Biologique
08.10.90.4051.01 - Maqui (frais). (Aristotelia spp.)
08.10.90.4051.02 - Maqui (frais). (Aristotelia spp.) - Biologique
08.12.10 - Cerises         
08.12.90 - Autres
08.13.10 - Abricots (séchés)
08.13.20 - Pruneaux (séchés)
08.13.30 - Pommes (séchés)
08.13.40 - Autres fruits (séchés)
08.13.50 - Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre
08.14.00.4040 - Pelure d'agrume (fraîche, congelée, présentée dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances)
08.14.00.4040.01 - Pelure d'agrume, fraîche
 


Mises à jour ACIA-SARI : Le 16 mars 2020

Le chapitre 08 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Entrée refusée » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine » et « Échantillons pour essai de production » en provenance du Guatemala.

08.10.20.4013.01 - Framboises (fraîches). (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus).
08.10.20.4013.02 - Framboises (fraîches) - Biologique - (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus).

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants.

08.10.20.4024 - Ronce bleue - (fraîches) - (Rubus caesius) - Biologique. Rubus caesius.
08.10.20.4025 - Mûres communes -(fraîches) - (Rubus fructicosus) - Biologique. Rubus fructicosus.
08.10.20.4030.01 - Mûres - cultivées (fraîches) - (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)- Biologique. (Rubus sp.).
 


Mises à jour ACIA-SARI : Le 10 mars 2020

Le chapitre 07 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Référer à l’ACIA - CNSI » à « Approuvé » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » et avec les codes divers « Sans sol » et « Avec racine, produits dans un milieu de culture exempt de terre » en provenance de l’état de la Californie.

07.05.19.3028.10 - Laitue romaine
07.05.19.3028.11 - Laitue romaine – Biologique

Le chapitre 20 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Référer à l’ACIA - CNSI » à « Approuvé » pour le code SH suivant avec l’usage final « Consommation humaine » en provenance des États-Unis.

20.05.99.7271 - Autres salades.
 


Mises à jour ACIA-SARI : Le 6 mars 2020

Les codes SH suivants ont été publiés pour modifier les instructions afin de refléter les exigences du Règlement de la Salubrité des aliments au Canada (RSAC). AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

Chapitre 07 a été publié pour :
i) enlever un type d’enregistrement aux codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » en provenance de la Californie. AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.
 
07.05.19.3028.10 - Laitue romaine
07.05.19.3028.11 - Laitue romaine – Biologique
 
ii) enlever un type d'enregistrement au code SH suivant avec les usages finaux « Consommation humaine », « Réemballage » et « Transformation ultérieure » et avec le code divers « Sans sol / contenant plus lourd que 50 kg ».
 
07.06.90.3024 - Radis, Radis blanc (frais ou réfrigéré). (Raphanus spp.).
 
Ceci a généré un changement de version d'exigence pour les codes SH suivants.
 
07.06.10.3017 - Carottes (frais ou réfrigéré).
07.06.90.3020 - Betterave (frais ou réfrigéré).
07.06.90.3023 - Panais (frais ou réfrigéré).
 
Le chapitre 20
a été publié pour enlever un type d’enregistrement au code SH suivant avec l’usage final « Consommation humaine » en provenance des États-Unis. AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.
 
20.05.99.7271 - Autres salades
 


Mises à jour ACIA-SARI : Le 15 janvier 2020

Les codes SH suivants ont été publiés pour modifier les instructions afin de refléter les exigences du Règlement de la Salubrité des aliments au Canada (RSAC). AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

Chapitre 07 :
07.01.90.3000 - Pomme de terre - tubercule (frais)      
07.01.90.3001 - Pomme de terre - tubercule - Biologique (frais)         
07.02 - Tomates, frais ou réfrigéré     
07.03 - Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, frais ou réfrigéré         
07.04 - Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre <Brassica>, à l'état frais ou réfrigéré.
07.05 - Laitue (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré.     
07.06 - Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré.            
07.07 - Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré.            
07.08 - Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré.  
07.09 - Autres légumes (frais ou réfrigéré)     
07.10 - Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés.           
07.14 - Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets;        

Chapitre 8 :
08.03 - Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches
08.04 - Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs
08.05 - Agrumes, frais ou sec
08.06.10 - Raisins (frais)         
08.07 - Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais
08.08 - Pommes, poires et coings, frais
08.09 - Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais
08.10 - Autres fruits, frais
08.11 - Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

Chapitre 9 :
09.10.30 - Curcuma    
09.10.99.7338.04 - Thym (frais ou réfrigéré)

Chapitre 12 :
12.01.90.0112 - Fèves de soja, edamame (fraîches ou réfrigées). (Glycine max)     
12.11.20.0008.01 - Ginseng - frais     
12.11.90.3035 - Basilic - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée)           
12.11.90.3036 - Romarin  - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré)
12.11.90.3037 - Sauge  - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée)           
12.11.90.3049 - Citronnelle - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré)          
12.11.90.3050 - Menthe - avec ou sans racines (congelé)      
12.11.90.3051 - Basilic - avec ou sans racines (congelée)     
12.11.90.3052 - Romarin  - avec ou sans racines (congelé)   
12.11.90.3053 - Sauge  - avec ou sans racines (congelée)      
12.11.90.3054 - Citronnelle - avec ou sans racines (congelée)          
12.11.90.3055 - D'autres herbes - avec ou sans racines (congelées)  
12.11.90.3056 - Marjolaine, marjolaine sauvage - avec ou sans racines (congelée)  
12.11.90.6248 - Racines de réglisse (fraîche ou réfrigérée)   
12.11.90.6249 - Racines de pissenlit (fraîche ou réfrigérée)  
12.11.90.6250 - Racines de chiendent officinal (fraîche ou réfrigérée)         
12.11.90.9990 - D'autres herbes - avec ou sans racines (fraîches ou réfrigérées)      
12.12.91 - Autres : Betteraves à sucre   
12.14.90.0007 - Culture fourragère de plante racine - autre  


Mises à jour ACIA-SARI : Le 14 janvier 2020

Le chapitre 08 a été publié pour :

i) changer la recommandation de mainlevée de « Référer à ACIA-CNSI » à « Approuvé » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Transformation ultérieure », « Consommation humaine », « Autres usages », « Réemballage », « Échantillons pour essai de production » et « Voyageurs & Usage personnel et non pour la revente ou distribution » avec les codes divers « Contenant moins lourd que 200 kg, qui transite par la Colombie-Britannique », « Contenant plus lourd que 200 kg, qui transite par la Colombie-Britannique » et « Entrant au Canada par la Colombie-Britannique » en provenance des états de la Californie, Idaho, Orégon, et Washington.

08.08.10.4000 - Pommes (fraîches) (Malus spp.) - Biologique
08.08.10.4001 - Pommes (fraîches) (Malus spp.)        
08.08.10.4002.01 - Pommetier (frais)
08.08.10.4002.02 - Pommetier (frais) - Biologique    
08.10.90.4026.01 - Cenelles (fraîches) (Crataegus spp.)
08.10.90.4026.02 - Cenelles (fraîches) (Crataegus spp.) - Biologique

ii) modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Transformation ultérieure », « Consommation humaine », « Réemballage » et « Échantillons pour essai de production » avec les codes divers « Contenant plus lourd que 200 kg, qui ne transite pas par la Colombie-Britannique », « Contenant moins lourd que 200 kg, qui ne transite pas par la Colombie-Britannique », « Entrant au Canada par la Colombie-Britannique » et « N'entrant pas au Canada par la Colombie-Britannique » en provenance de la zone continental des États-Unis.

08.08.10.4000 - Pommes (fraîches) (Malus spp.) - Biologique           
08.08.10.4001 - Pommes (fraîches) (Malus spp.)

iii) simplifier les exigences pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Échantillons pour essai de production » et « Voyageurs & Usage personnel et non pour la revente ou distribution » et avec les codes divers « Contenant moins lourd que 50 kg, qui ne transite pas par la Colombie-Britannique », « Contenant plus lourd que 50 kg, qui ne transite pas par la Colombie-Britannique », « N'entrant pas au Canada par la Colombie-Britannique », « Contenant moins lourd que 200 kg, qui ne transite pas par la Colombie-Britannique » et « Contenant plus lourd que 200 kg, qui ne transite pas par la Colombie-Britannique » en provenance des états du Idaho, Orégon et Washington.

08.09.10.4020.01 - Abricots (frais). (Prunus persica)
08.09.10.4020.02 - Abricots (frais). (Prunus armeniaca) - Biologique
08.09.30.4005.01 - Pêche (fraîche). (Prunus persica)
08.09.30.4005.02 - Pêche (fraîche). (Prunus persica) - Biologique
08.09.30.4006.01 - Nectarine (fraîche). (Prunus persica)
08.09.30.4006.02 - Nectarine (fraîche). (Prunus persica) - Biologique
08.09.30.4007.01 - Peacotum (hybride de Prunus spp.)
08.09.30.4007.02 - Peacotum (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.09.40.4007.01 - Prunes (fraîches). (Prunus domestica, P. insititia, P. salicina et leurs hybrides)
08.09.40.4007.02 - Prunes (fraîches). (Prunus domestica, P. insititia, P. salicina et leurs hybrides) - Biologique
08.09.40.4008.01 - Prunellier (fraîches). (Prunus spinosa)
08.09.40.4008.02 - Prunellier (fraîches). (Prunus spinosa) - Biologique
08.09.40.4009.01 - Pluot (hybride de Prunus spp.)
08.09.40.4009.02 - Pluot (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.09.40.4010.01 - Plumcot (hybride de Prunus spp.)
08.09.40.4010.02 - Plumcot (hybride de Prunus spp.) – Biologique