En raison des nombreux changements à la base de donnée du SARI, nous encourageons les utilisateurs à consulter le SARI pour visionner les mises à jours apporté aux produits alimentaires réglementés par l’ACIA pour obtenir des informations pertinentes. Pour les importateurs et courtiers qui utilisent le Service de vérification du SARI (SVS), le SVS reflète présentement les informations des mises à jour fait au SARI.

Dès février 2020, tous les importateurs et courtiers en douane doivent utiliser le lien Web SVS sécurisé https://www.inspection.gc.ca/svs et le Manuel technique du SVS mis à jour. Si vous rencontrez des difficultés techniques, veuillez contacter le Centre de service national à l'importation.

Pour plus d'information sur les modifications aux codes SH, veuillez consulter Changements aux codes du système harmonisé (SH).


Membres sont priés de consulter le Système automatisé de référence à l'importation (SARI) de l’ACIA pour les exigences d’importation pour les fruits et légumes frais.

Pour visualiser la vidéo suivre le lien suivant : https://inspection.gc.ca/sari


Voici, ci-dessous, les mises à jour ACIA-SARI.

  • Veuillez vous assurer que vous avez la bonne version d'exigence avant de soumettre par EDI.
  • Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec votre Centre national de service à l'importation.
  • Pour toutes questions concernant les interruptions de service ou problèmes relié a EDI,
    contactez EDI Hotline au 613-773-5322 ou [email protected]
  • Veuillez envoyer toutes questions liées au système automatisé de référence à l'importation (SARI) et les exigences d'importation par courriel à l'adresse suivante : [email protected].
  • Vous pouvez vous inscrire à une variété de listes d'avis par courriels administrés par l'Agence canadienne d'inspection des aliments ou retrancher votre nom de ces listes à l'adresse suivante : https://www.inspection.gc.ca/francais/util/listserv/listservf.shtml
Mises à jour ACIA-SARI : le 2 décembre 2024
Le 2 décembre 2024, le Système automatisé de référence à l’importation (SARI) a été mis à jour avec un volume important de produits biologiques dans les chapitres 04, 07, 08, 09, 10, 11, 12, 13, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 25, 33, et 35. En raison du volume élevé de codes SH impliqués dans la mise à jour, veuillez vous référer à la liste des codes nouvellement ajoutés en cliquant ce lien: https://inspection.canada.ca/fr/importation-aliments-vegetaux-ou-animaux/vegetaux-produits-vegetaux/sari/mises-jour-acia-sari-2024-12-02
Mises à jour ACIA-SARI : le 17 octobre 2024

B) Chapitre 08

Le chapitre 08 a été publié pour modifier les conditions d’importation et la liste de types d’enregistrement des codes SH suivants en provenance du Maroc :

08.10.40.4017.01 – Bleuets (frais). (Vaccinium angustifolium, V. corymbosum, V. myrtilloides)
08.10.40.4017.02 – Bleuets (frais) – (Vaccinium angustifolium, V. corymbosum, V. myrtilloides) – Biologique
Mises à jour ACIA-SARI : le 26 septembre 2024

A) Chapitre 07

Le chapitre 07 a été publié pour :

i) changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Référer à ACIA-CNSI » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » et les codes divers « Sans sol » et « Avec racine, produits dans un milieu de culture exempt de terre » en provenance des États-Unis :

07.05.19.3028.10 – Laitue romaine
07.05.19.3028.11 – Laitue romaine – Biologique

ii) modifier les conditions d’importation et la liste des types d’enregistrement des codes SH suivants avec les usage finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » avec le code divers « Avec sol ou matière connexe (incluant les milieux de culture non approuvés sous le PCMC) » en provenance des États-Unis :

07.05.19.3028.10 – Laitue romaine
07.05.19.3028.11 – Laitue romaine – Biologique

iii) changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Référer à ACIA-CNSI » pour les codes SH suivants avec l’usage final « Consommation humaine » en provenance des États-Unis :

07.05.19.3002 – Préparations de légumes contenant moins de 50% de produits d’oeufs
07.05.19.3030 – Préparations de légumes – contenant moins de 50% de produits d’oeufs – Biologique

iv) modifier les conditions d’importation et la liste des types d’enregistrement des codes SH suivants avec l’usage final « Consommation humaine » en provenance des États-Unis :

07.05.19.3001 – Préparations de légumes avec plus de 2% mais moins de 20% de viande
07.05.19.3003 – Préparations de légumes contenant 50% ou plus de produits d’oeufs
07.05.19.3029 – Préparations de légumes – avec plus de 2% mais moins de 20% de viande – Biologique
07.05.19.3031 – Préparations de légumes – contenant 50% ou plus de produits d’oeufs – Biologique

B) Chapitre 20

Le chapitre 20 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Référer à ACIA-CNSI » pour le code SH suivant avec l’usage final « Consommation humaine » en provenance des États-Unis :

20.05.99.7271 – Autres salades

Mises à jour ACIA-SARI : le 15 août 2024

A) Chapitre 08

Le chapitre 08 a été publié pour modifier la recommandation de mainlevée de « Entrée refusée » à « Approuvé » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Échantillons pour essai de production » et « Foire ou exposition » en provenance du Guatemala :

08.10.20.4013.01 – Framboises (fraîches). (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus) 08.10.20.4013.02 – Framboises (fraîches) – Biologique – (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)
Mises à jour ACIA-SARI : le 3 juillet 2024

Chapitre 08

Le chapitre 08 a été publié pour modifier les conditions d’importation des codes SH suivants en provenance de la République de Corée :

08.08.10.4000 – Pommes (fraîches) (Malus spp.) – Biologique
08.08.10.4001 – Pommes (fraîches) (Malus spp.)
08.08.30.4003.01 – Poires asiatiques (autre que les poires Ya), poire des sables, poire “du vingtième siècle”, poire de Chine, poire du Japon, poire Naschi, poire orientale, poire de Corée, poire Golden, poire Shingo (fraîches)
08.08.30.4003.12 – Poire des sables de Chine (fraîche)
08.08.30.4004.01 – Poires asiatiques (autre que les poires Ya), poire des sables, poire “du vingtième siècle”, poire de Chine, poire du Japon, poire Naschi, poire orientale, poire de Corée, poire Golden, poire Shingo (fraîches) – Biologique
08.08.30.4004.12 – Poire des sables de Chine (fraîche) – Biologique
Mises à jour ACIA-SARI : le 4 juin 2024

Chapitre 08

Le chapitre 08 a été publié pour :

v) modifier les conditions d’importation, la liste de types d’enregistrement et enlever les codes divers « Contenant plus lourd que 50 kg » et « Contenant moins lourd que 50 kg » des codes SH suivants avec les usage finaux « Consommation humaine » et « Autres usages » :

08.08.40.4004.01 – Coings (frais). (Cydonia oblonga)
08.08.40.4004.02 – Coings (frais). (Cydonia oblonga) – Biologique
08.09.21.4034.01 – Cerises aigres (inclus cerises Montmorency). (fraiches). (Prunus cerasus)
08.09.21.4034.02 – Cerises aigres (inclus cerises Montmorency). (fraiches). (Prunus cerasus) – Biologique
08.09.29.4033.01 – Cerises à grappes, Laurier-cerise, merisier a grappes, cerise noires (fraiches). (Prunus virginiana) P. laurocerasus, P. papus, P. serotina).
08.09.29.4033.02 – Cerises à grappes Laurier-cerise, merisier a grappes, cerise noires (fraiches). (Prunus virginiana) P. laurocerasus, P. papus, P. serotina) – Biologique
08.09.29.4034.01 – Cerises douces (fraîches). (Prunus avium)
08.09.29.4034.02 – Cerises douces (fraîches) – (Prunus avium) – Biologique
08.09.29.4099.01 – Autres espèces de cerises (fraîches). (Prunus spp. autre)
08.09.29.4099.02 – Autres espèces de cerises (fraîches). (Prunus spp. autre) – Biologique
08.09.40.4007.01 – Prunes (fraîches). (Prunus domestica, P. insititia, P. salicina et leurs hybrides)
08.09.40.4007.02 – Prunes (fraîches). (Prunus domestica, P. insititia, P. salicina et leurs hybrides) – Biologique
08.09.40.4008.01 – Prunellier (fraîches). (Prunus spinosa)
08.09.40.4008.02 – Prunellier (fraîches). (Prunus spinosa) – Biologique
08.09.40.4009.01 – Pluot (hybride de Prunus spp.)
08.09.40.4009.02 – Pluot (hybride de Prunus spp.) – Biologique
08.09.40.4010.01 – Plumcot (hybride de Prunus spp.)
08.09.40.4010.02 – Plumcot (hybride de Prunus spp.) – Biologique
08.10.20.4010 – Mûres – cultivées (fraîches). (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)
08.10.20.4011.01 – Mûres de Logan (fraîches). (Rubus × loganobaccus)
08.10.20.4011.02 – Mûres de Logan (fraîches). (Rubus × loganobaccus) – Biologique
08.10.20.4013.01 – Framboises (fraîches). (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)
08.10.20.4013.02 – Framboises (fraîches) – Biologique – (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)
08.10.20.4014 – Ronce bleue – (fraîches) – (Rubus caesius)
08.10.20.4015 – Mûre commune -(fraîches) – (Rubus fructicosus)
08.10.20.4024 – Ronce bleue – (fraîches) – (Rubus caesius) – Biologique
08.10.20.4025 – Mûre commune -(fraîches) – (Rubus fructicosus) – Biologique
08.10.20.4030 – Mûres (fraîches) – Biologique
08.10.30.4032.01 – Cassis (frais). (Ribes spp.)
08.10.30.4032.02 – Cassis (frais). (Ribes spp.) – Biologique
08.10.30.4033.01 – Groseilles et gadelles (fraîches). (Ribes spp.)
08.10.30.4033.02 – Groseilles et gadelles (fraîches). (Ribes spp.) – Biologique
08.10.40.4016.01 – Airelles (fraîches). (Vaccinium myrtillus)
08.10.40.4016.02 – Airelles (fraîches). (Vaccinium myrtillus) – Biologique
08.10.40.4017.01 – Bleuets (frais). (Vaccinium angustifolium, V. corymbosum, V. myrtilloides)
08.10.40.4017.02 – Bleuets (frais) – (Vaccinium angustifolium, V. corymbosum, V. myrtilloides) – Biologique
08.10.40.4018.01 – Canneberges (fraîches). (Vaccinium macrocarpon, V. oxycoccos.)
08.10.40.4018.02 – Canneberges (fraîches) – (Vaccinium macrocarpon, V. oxycoccos.) – Biologique
08.10.40.4020.01 – Lingonnes (fraîches). (Vaccinium vitis-idaea)
08.10.40.4020.02 – Lingonnes (fraîches) – (Vaccinium vitis-idaea) – Biologique
08.10.40.4021.01 – Autres fruits du genre Vaccinium non spécifié ailleurs (frais)
08.10.40.4021.02 – Autres fruits du genre Vaccinium non spécifié ailleurs (frais) – Biologique
08.10.90.4023.01 – Mûres de Boysen (fraîches) (Rubus ursinus × R. idaeus)
08.10.90.4023.02 – Mûres de Boysen (fraîches) – Biologique – (Rubus ursinus × R. idaeus)

vi) modifier les conditions d’importation, la liste de types d’enregistrement et enlever les codes divers « Contenant plus lourd que 50 kg » et « Contenant moins lourd que 50 kg » des codes SH suivants avec l’usage final « Consommation humaine » :

08.10.70.4030.01 – Plaquemines (fraîches)
08.10.70.4030.02 – Plaquemines (fraîches) – Biologique

Mises à jour ACIA-SARI : le 9 mai 2024

A) Chapitre 08

Le chapitre 08 a été publié pour :

i) enlever les codes divers « Contenant plus lourd que 50 kg » et « Contenant moins lourd que 50 kg » des codes SH suivants avec les usages finaux « Transformation ultérieure », « Consommation humaine », « Autres usages », « Réemballage » et « Foire ou exposition » :

08.08.30.4003 – Poires (fraîches)
08.08.30.4004 – Poires – Biologique
08.09.10.4020.01 – Abricots (frais). (Prunus armeniaca)
08.09.10.4020.02 – Abricots (frais). (Prunus armeniaca) – Biologique
08.09.30.4005.01 – Pêche (fraîche). (Prunus persica)
08.09.30.4005.02 – Pêche (fraîche). (Prunus persica) – Biologique

ii) Enlever les codes divers « Contenant moins lourd que 50 kg, qui transite par la Colombie-Britannique », « Contenant moins lourd que 50 kg, qui ne transite pas par la Colombie-Britannique », « Contenant plus lourd que 50 kg, qui transite par la Colombie-Britannique » et « Contenant plus lourd que 50 kg, qui ne transite pas par la Colombie-Britannique » des codes SH suivants avec les usages finaux « Transformation ultérieure », « Consommation humaine », « Autres usages », « Réemballage » et « Foire ou exposition » en provenance des États de Californie, Idaho, Orégon et Washington à destination de toutes les provinces à l’exception de la Colombie-Britannique :

08.08.30.4003 – Poires (fraîches)
08.08.30.4004 – Poires – Biologique
08.09.10.4020.01 – Abricots (frais). (Prunus armeniaca)
08.09.10.4020.02 – Abricots (frais). (Prunus armeniaca) – Biologique
08.09.30.4005.01 – Pêche (fraîche). (Prunus persica)
08.09.30.4005.02 – Pêche (fraîche). (Prunus persica) – Biologique

iii) modifier les conditions d’importation et la liste de types d’enregistrement pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Transformation ultérieure », « Consommation humaine », « Autres usages » et « Réemballage » :

08.08.30.4003 – Poires (fraîches) 08.08.30.4004 – Poires – Biologique
08.09.10.4020.01 – Abricots (frais). (Prunus armeniaca)
08.09.10.4020.02 – Abricots (frais). (Prunus armeniaca) – Biologique
08.09.30.4005.01 – Pêche (fraîche). (Prunus persica)
08.09.30.4005.02 – Pêche (fraîche). (Prunus persica) – Biologique
Mises à jour ACIA-SARI : le 23 avril 2024

A) Chapitre 07

Le chapitre 07 a été publié pour :

i) enlever les codes divers « contenant plus lourd que 50 kg » et « contenant moins lourd que 50 kg » pour les codes SH suivants avec l’usage final « Consommation humaine » :

07.04.90.3011.01 – Chou – entier (à l’état frais ou réfrigéré)
07.04.90.3011.11 – Chou – entier (à l’état frais ou réfrigéré) – Biologique
07.04.90.3014.01 – Roquette (fraîche ou réfrigérée)
07.04.90.3014.10 – Roquette – (fraîche ou réfrigérée) – Biologique
07.04.90.3015.01 – Pak-choï ou autre chou asiatique (frais ou réfrigéré)
07.04.90.3015.10 – Pak-choï ou autre chou asiatique – (frais ou réfrigéré) – Biologique
07.05.11.3027.03 – Laitue Iceberg, entière
07.05.11.3027.13 – Laitue Iceberg – entière – Biologique
07.05.19.3025.01 – Laitue asiatique (fraîche ou réfrigérée)
07.05.19.3025.10 – Laitue asiatique – (fraîche ou réfrigérée) – Biologique
07.05.19.3028.10 – Laitue romaine
07.05.19.3028.11 – Laitue romaine – Biologique
07.05.19.3028.98 – Autres laitues – Biologique
07.05.19.3028.99 – Autres laitues
07.09.99.3033 – Bette à carde (feuilles, frais ou réfrigéré)
07.09.99.4033 – Bette à carde (feuilles, frais ou réfrigéré) – Biologique

ii) modifier les conditions d’importation et la liste de type d’enregistrement pour les codes SH suivants avec l’usage final « Consommation humaine » :

07.04.90.3011.01 – Chou – entier (à l’état frais ou réfrigéré)
07.04.90.3011.11 – Chou – entier (à l’état frais ou réfrigéré) – Biologique
07.04.90.3014.01 – Roquette (fraîche ou réfrigérée)
07.04.90.3014.10 – Roquette – (fraîche ou réfrigérée) – Biologique
07.04.90.3015.01 – Pak-choï ou autre chou asiatique (frais ou réfrigéré)
07.04.90.3015.10 – Pak-choï ou autre chou asiatique – (frais ou réfrigéré) – Biologique
07.05.11.3027.03 – Laitue Iceberg, entière
07.05.11.3027.13 – Laitue Iceberg – entière – Biologique
07.05.19.3025.01 – Laitue asiatique (fraîche ou réfrigérée)
07.05.19.3025.10 – Laitue asiatique – (fraîche ou réfrigérée) – Biologique
07.05.19.3028.10 – Laitue romaine
07.05.19.3028.11 – Laitue romaine – Biologique
07.05.19.3028.98 – Autres laitues – Biologique
07.05.19.3028.99 – Autres laitues
07.09.99.3033 – Bette à carde (feuilles, frais ou réfrigéré)
07.09.99.4033 – Bette à carde (feuilles, frais ou réfrigéré) – Biologique

Mises à jour ACIA-SARI : le 28 mars 2024

B) Chapitre 08

Le chapitre 08 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Entrée refusée » à « Référer à ACIA-CNSI » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Échantillons pour essai de production », « Foire ou exposition » et « Voyageurs & Usage personnel et non pour la revente ou distribution » en provenance de l’Égypte :

08.10.10.1001.01 – Fraîses, entières (Fragaria spp.)
08.10.10.1001.02 – Fraîses, entières (Fragaria spp.) – Biologique

Mises à jour ACIA-SARI : le 14 mars 2024

B) Chapitre 07

Le chapitre 07 a été publié pour :

i) modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Échantillons pour essai de production » et « Transformation ultérieure » et le code divers « Sans sol » en provenance des États-Unis Continentaux:

07.09.51 – Champignons et truffes: Champignons du genre Agaricus
07.09.52 – Champignons et truffes: Champignons du genre Boletus
07.09.53 – Champignons et truffes: Champignons du genre Cantharellus
07.09.54 – Champignons et truffes: Shiitake (Lentinus edodes)
07.09.56 – Champignons et truffes: Truffes (Tuber spp.)
07.09.59 – Champignons et truffes : Autres

C) Chapitre 08

Le chapitre 08 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Entrée refusée » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine » et « Échantillons pour essai de production » en provenance du Guatemala:

08.10.20.4013.01 – Framboises (fraîches). (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)
08.10.20.4013.02 – Framboises (fraîches) – Biologique – (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)

Mises à jour ACIA-SARI : le 18 janvier 2024

B) Chapitre 08

Le chapitre 08 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Référer à ACIA-CSNI » à « Approuver » pour les codes SH suivants en provenance de l’État d’Hawaii à destination de la Colombie-Britannique :

08.05.10.4037.01 – Oranges – sans feuilles et branches (frais) – Biologique.
08.05.10.4038.01 – Oranges – sans feuilles et branches (frais).
08.05.21.4037.01 – Mandarines (y compris les tangérines et satsumas); sans feuilles et branches (frais) – Biologique.
08.05.21.4038.01 – Mandarines (y compris les tangérines et satsumas); sans feuilles et branches (frais).
08.05.22.4037.01 – Clémentines; sans feuilles et branches (frais) – Biologique.
08.05.22.4038.01 – Clémentines; sans feuilles et branches (frais).
08.05.29.4037.01 – Autres – sans feuilles et branches (frais) – Biologique.
08.05.29.4038.01 – Autres – sans feuilles et branches (frais).
08.05.40.4037.01 – Pamplemousses et pomelos – sans feuilles et branches (frais) – Biologique.
08.05.40.4038.01 – Pamplemousses et pomelos – sans feuilles et branches (frais).
08.05.50.0001.01 – Citrons – sans feuilles et branches (frais). (Citrus limon, Citrus limonum)
08.05.50.0001.02 – Limes – sans feuilles et branches (fraîches). (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)
08.05.50.0003.01 – Citrons – sans feuilles et branches (frais) – Biologique.
08.05.50.0003.02 – Limes – sans feuilles et branches (fraîches) – Biologique.
08.05.90.4037.01 – Autres agrumes – sans feuilles et branches (frais) – Biologique.
08.05.90.4038.01 – Autres agrumes – sans feuilles et branches (frais).

Mises à jour ACIA-SARI : le 3 janvier 2024

B) Chapitre 12

Le chapitre 12 a été publié pour :

i) enlever les codes divers « Avec sol / contenant moins lourd que 50 kg », « Avec sol / contenant plus lourd que 50 kg », « Sans sol / contenant moins lourd que 50 kg » et « Sans sol / contenant plus lourd que 50 kg » du code SH suivant avec les usages finaux « Consommation humaine »et « Transformation ultérieure »:

12.14.90.0007.02 – Rutabaga (frais ou réfrigéré) (racines) (Brassica napobrassica)

ii) ajouter les codes divers « Avec sol ou matière connexe (incluant les milieux de culture non approuvés sous le PCMC) » et « Sans sol, matière connexe ou milieu de culture » au code SH suivant avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure »:

12.14.90.0007.02 – Rutabaga (frais ou réfrigéré) (racines) (Brassica napobrassica)

iii) modifier les conditions d’importation et la liste de types d’enregistrement pour le code SH suivant avec l’usages final « Consommation humaine »:

12.14.90.0007.02 – Rutabaga (frais ou réfrigéré) (racines) (Brassica napobrassica)

iv) ajouter deux recommandations de mainlevée pour le code SH suivant avec l’usage final « Transformation ultérieure »:

12.14.90.0007.02 – Rutabaga (frais ou réfrigéré) (racines) (Brassica napobrassica)

Mises à jour ACIA-SARI : le 21 décembre 2023

D) Chapitre 07

Le chapitre 07 a été publié pour:

i) changer la recommandation de mainlevée de « Référer à ACIA-CNSI » à « Approuvé » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » et les codes divers « Sans sol » et « Avec racine, produits dans un milieu de culture exempt de terre » en provenance des États-Unis :

07.05.19.3028.10 – Laitue romaine
07.05.19.3028.11 – Laitue romaine – Biologique

ii) modifier les conditions d’importation et la liste des types d’enregistrement pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » avec le code divers « Avec sol ou matière connexe (incluant les milieux de culture non approuvés sous le PCMC) » en provenance des États-Unis :

07.05.19.3028.10 – Laitue romaine
07.05.19.3028.11 – Laitue romaine – Biologique

Mises à jour ACIA-SARI : le 23 novembre 2023

A) Chapitre 08

Le chapitre 08 a été publié pour :

i) changer la recommandation de mainlevée de « Entrée refusée » à « Référer à ACIA-CNSI » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Échantillons pour essai de production », « Foire ou exposition », et « Voyageurs & Usage personnel et non pour la revente ou distribution » en provenance de l’Afrique du Sud.

08.10.40.4016.01 – Airelles (fraîches). (Vaccinium myrtillus)
08.10.40.4016.02 – Airelles (fraîches). (Vaccinium myrtillus) – Biologique
08.10.40.4020.01 – Lingonnes (fraîches). (Vaccinium vitis-idaea)
08.10.40.4020.02 – Lingonnes (fraîches) – (Vaccinium vitis-idaea) – Biologique
08.10.40.4021.01 – Autres fruits du genre Vaccinium non spécifié ailleurs (frais)
08.10.40.4021.02 – Autres fruits du genre Vaccinium non spécifié ailleurs (frais) – Biologique

ii) changer la recommandation de mainlevée de « Entrée refusée » à « Référer à ACIA-CNSI » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Échantillons pour essai de production », « Foire ou exposition », « Réemballage », « Transformation ultérieure » et « Voyageurs & Usage personnel et non pour la revente ou distribution » en provenance de l’Afrique du Sud.

08.10.40.4017.01 – Bleuets (frais). (Vaccinium angustifolium, V. corymbosum, V. myrtilloides)
08.10.40.4017.02 – Bleuets (frais) – Biologique – (Vaccinium angustifolium, V. corymbosum, V. myrtilloides)

iii) modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Échantillons pour essai de production », « Foire ou exposition » et « Voyageurs & Usage personnel et non pour la revente ou distribution » en provenance de l’Argentine, Chili, Pérou et l’Espagne.

08.10.10.1001.01 – Fraîses, entières (Fragaria spp.)
08.10.10.1001.02 – Fraîses, entières (Fragaria spp.) – Biologique

Mises à jour ACIA-SARI : le 26 octobre 2023

B) Chapitre 07

Le chapitre 07 a été publié pour enlever un type d’enregistrement et modifier les conditions d’importation aux codes SH suivants avec l’usage final « Autres usages » :

07.04.10.3009.12 – Brocoli pommé – entier (frais ou réfrigéré) – Biologique
07.04.90.3010.11 – Autre brocoli – entier (frais ou réfrigéré) – Biologique.
07.04.90.3010.12 – Autre Brocoli – frais, coupé en fleurets (frais ou réfrigéré) – Biologique.
07.04.90.3010.13 – Autre brocoli – couronnes (frais ou réfrigéré) – Biologique
07.04.90.3012.10 – Rapini – (frais ou réfrigéré) – Biologique
07.04.90.3013.10 – Autre – Y compris le chou-rave et autres choux comestibles (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.04.90.3016.11 – Chou vert frisé – entier (à l’état frais ou réfrigéré) – Biologique

 

Mises à jour ACIA-SARI : le 24 octobre 2023

B) Chapitre 07

Le chapitre 07 a été publié pour enlever des types d’enregistrement et modifier les conditions d’importation des codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » et les codes divers « Avec racine, produits dans un milieu de culture exempt de terre », « Avec sol ou matière connexe (incluant les milieux de culture non approuvés sous le PCMC) » et « Sans sol » en provenance des États-Unis à l’exception de l’État de la Californie.

07.05.19.3028.10 – Laitue romaine
07.05.19.3028.11 – Laitue romaine – Biologique

Mises à jour ACIA-SARI : le 28 septembre 2023

B) Chapitre 07

Le chapitre 07 a été publié pour : 

i) enlever les codes divers « Contenant plus lourd que 50 kg » et « Contenant moins lourd que 50 kg » des codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Réemballage » et « Transformation ultérieure »:
07.02.00.0001.01 – Tomates, de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum)
07.02.00.0001.02 – Tomates – de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum) – Biologique
07.02.00.0002.01 – Tomates, de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum)
07.02.00.0002.02 – Tomates – de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum) – Biologique
07.04.10.3008.01 – Chou-fleur – non transformé (frais ou réfrigéré)
07.04.10.3008.04 – Chou-fleur – non transformé (frais ou réfrigéré) – Biologique
07.04.20.3006.01 – Choux de Bruxelles – non transformés (frais ou réfrigérés)
07.04.20.3006.10 – Choux de Bruxelles – non transformés (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.07.00.3001.01 – Concombres, de champs (frais). (Cucumis sativus)
07.07.00.3001.02 – Concombres, de serre (frais). (Cucumis sativus)
07.07.00.3001.11 – Concombres, de champs (frais). (Cucumis sativus) – Biologique
07.07.00.3001.12 – Concombres, de serre (frais). (Cucumis sativus) – Biologique
07.09.20.0001 – Asperge (Asparagus spp.)
07.09.20.0002 – Asperge (Asparagus spp.) – Biologique

ii) modifier les conditions d’importation et la liste de types d’enregistrement pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages » et « Consommation humaine »:
07.02.00.0001.01 – Tomates, de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum)
07.02.00.0001.02 – Tomates – de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum) – Biologique
07.02.00.0002.01 – Tomates, de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum)
07.02.00.0002.02 – Tomates – de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum) – Biologique
07.04.10.3008.01 – Chou-fleur – non transformé (frais ou réfrigéré)
07.04.10.3008.04 – Chou-fleur – non transformé (frais ou réfrigéré) – Biologique
07.04.20.3006.01 – Choux de Bruxelles – non transformés (frais ou réfrigérés)
07.04.20.3006.10 – Choux de Bruxelles – non transformés (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.07.00.3001.01 – Concombres, de champs (frais). (Cucumis sativus)
07.07.00.3001.02 – Concombres, de serre (frais). (Cucumis sativus)
07.07.00.3001.11 – Concombres, de champs (frais). (Cucumis sativus) – Biologique
07.07.00.3001.12 – Concombres, de serre (frais). (Cucumis sativus) – Biologique
07.09.20.0001 – Asperge (Asparagus spp.)
07.09.20.0002 – Asperge (Asparagus spp.) – Biologique

iii) ajouter deux recommandations de mainlevée pour les codes SH suivants avec l’usage final « Transformation ultérieure »:

07.02.00.0001.01 – Tomatoes, field (fresh). (Solanum lycopersicum)
07.02.00.0001.02 – Tomatoes – field (fresh). (Solanum lycopersicum) – Organic
07.02.00.0002.01 – Tomatoes, greenhouse (fresh). (Solanum lycopersicum)
07.02.00.0002.02 – Tomatoes – greenhouse (fresh). (Solanum lycopersicum) – Organic
07.04.10.3008.01 – Cauliflower – unprocessed (fresh or chilled)
07.04.10.3008.04 – Cauliflower – unprocessed (fresh or chilled) – Organic
07.04.20.3006.01 – Brussels sprouts – unprocessed (fresh or chilled)
07.04.20.3006.10 – Brussels sprouts – unprocessed (fresh or chilled) – Organic
07.07.00.3001.01 – Cucumbers, field (fresh). (Cucumis sativus)
07.07.00.3001.02 – Cucumbers, greenhouse (fresh). (Cucumis sativus)
07.07.00.3001.11 – Cucumbers, field (fresh). (Cucumis sativus) – Organic
07.07.00.3001.12 – Cucumbers, greenhouse (fresh). (Cucumis sativus) – Organic
07.09.20.0001 – Asparagus (Asparagus spp.)
07.09.20.0002 – Asparagus (Asparagus spp.) – Organic

iv) changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Référer à ACIA-CNSI » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » et les codes divers « Sans sol » et « Avec racine, produits dans un milieu de culture exempt de terre » en provenance des États-Unis:
07.05.19.3028.10 – Laitue romaine
07.05.19.3028.11 – Laitue romaine – Biologique 

v) modifier les conditions d’importation et la liste des types d’enregistrement pour les codes SH suivants avec les usage finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » avec le code divers « Avec sol ou matière connexe (incluant les milieux de culture non approuvés sous le PCMC) » en provenance des États-Unis:
07.05.19.3028.10 – Laitue romaine
07.05.19.3028.11 – Laitue romaine – Biologique 

vi) changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Référer à ACIA-CNSI » pour les codes SH suivants avec l’usage final « Consommation humaine » en provenance des États-Unis:
07.05.19.3002 – Préparations de légumes contenant moins de 50% de produits d’oeufs
07.05.19.3030 – Préparations de légumes – contenant moins de 50% de produits d’oeufs – Biologique 

vii) modifier les conditions d’importation et la liste des types d’enregistrement pour les codes SH suivants avec l’usage final « Consommation humaine » en provenance des États-Unis:

 
Mises à jour ACIA-SARI le 15 août 2023

Chapitre 8

Le chapitre 08 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Entrée refusée » à « Approuvé » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Échantillons pour essai de production » et « Foire ou exposition » en provenance du Guatemala : 

08.10.20.4013.01 – Framboises (fraîches). (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)
08.10.20.4013.02 – Framboises (fraîches) – Biologique – (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)

Mises à jour ACIA-SARI : le 2 août 2023

Chapitre 07

Le chapitre 07 a été publié pour :

i) enlever les codes divers « Avec sol / contenant moins lourd que 50 kg », « Avec sol / contenant plus lourd que 50 kg », « Sans sol / contenant moins lourd que 50 kg » et « Sans sol / contenant plus lourd que 50 kg » des codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Réemballage » et « Transformation ultérieure ».

07.09.40.0001 – Céleris autres que les céleris-raves (Apium spp.)
07.09.40.0002 – Céleris autres que les céleris-raves(Apium spp.) – Biologique

ii) enlever les codes divers « Contenant plus lourd que 50 kg » et « Contenant moins lourd que 50 kg » des codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Réemballage » et « Transformation ultérieure ».

07.09.99.3035.03 – Maïs sucré (y compris épis de maïs) (frais ou réfrigéré)
07.09.99.4035.03 – Maïs sucré (y compris épis de maïs) – (frais ou réfrigéré) – Biologique

iii) ajouter les codes divers « Avec sol ou matière connexe (incluant les milieux de culture non approuvés sous le PCMC) » et « Sans sol, matière connexe ou milieu de culture » aux codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Réemballage » et « Transformation ultérieure ».

07.09.40.0001 – Céleris autres que les céleris-raves (Apium spp.)
07.09.40.0002 – Céleris autres que les céleris-raves(Apium spp.) – Biologique

iv) modifier les conditions d’importation et la liste de types d’enregistrement pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages » et « Consommation humaine ».

07.09.40.0001 – Céleris autres que les céleris-raves (Apium spp.)
07.09.40.0002 – Céleris autres que les céleris-raves(Apium spp.) – Biologique
07.09.99.3035.03 – Maïs sucré (y compris épis de maïs) (frais ou réfrigéré)
07.09.99.4035.03 – Maïs sucré (y compris épis de maïs) – (frais ou réfrigéré) – Biologique

Mises à jour ACIA-SARI : le 20 juillet 2023

Le SARI a été publié pour modifier le nom du pays Turquie à Türkiye.

Mises à jour ACIA-SARI : le 27 juin 2023

Chapitre 12

Le chapitre 12 a été publié pour :

i) changer la recommandation de mainlevée de « Entrée refusée » à « Référer à ACIA-CNSI » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » et le code divers « Avec sol ou matière connexe (incluant les milieux de culture non approuvés sous le PCMC) » en provenance de l’États de New York.

12.11.90.3034.01 – Menthe – avec ou sans racines (frais ou réfrigéré)
12.11.90.3035 – Basilic – avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée)
12.11.90.3036 – Romarin – avec ou sans racines (frais ou réfrigéré)
12.11.90.3037 – Sauge – avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée)

ii) modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec les usages finaux « « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » et le code divers « Avec sol ou matière connexe (incluant les milieux de culture non approuvés sous le PCMC) » en provenance de plusieurs États aux États-Unis à l’exception de l’État de New-York.

12.11.90.3034.01 – Menthe – avec ou sans racines (frais ou réfrigéré)
12.11.90.3035 – Basilic – avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée)
12.11.90.3036 – Romarin – avec ou sans racines (frais ou réfrigéré)
12.11.90.3037 – Sauge – avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée)

iii) modifier la liste de types d’enregistrement pour les codes SH suivants avec l’usage final « Multiplication (croissance ou ensemencement) » et le code divers « Autre que petits «lots» / Importateur (trice) autorisé(e) » en provenance de tous les pays.

12.07.70.0071 – Semences de melon d’eau 12.07.70.0072 – Semences de melon d’eau – Biologique
12.07.70.0099 – Autres graines de melon
12.07.70.0100 – Autres graines de melon – Biologique
Mises à jour ACIA-SARI : le 26 juin 2023

C) Chapitre 07

Le chapitre 07 a été publié pour :

i) enlever les codes divers « Avec sol / contenant moins lourd que 50 kg », « Avec sol / contenant plus lourd que 50 kg », « Sans sol / contenant moins lourd que 50 kg » et « Sans sol / contenant plus lourd que 50 kg » des codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Réemballage » et « Transformation ultérieure ».

07.06.90.3020.01 – Betterave (frais ou réfrigéré)
07.06.90.3020.10 – Betterave (frais ou réfrigéré) – Biologique
07.06.90.3023.01 – Panais (frais ou réfrigéré)
07.06.90.3023.10 – Panais (frais ou réfrigéré) – (Pastinaca spp.) – Biologique

ii) ajouter les codes divers « Avec sol ou matière connexe (incluant les milieux de culture non approuvés sous le PCMC) » et « Sans sol, matière connexe ou milieu de culture » aux codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Réemballage » et « Transformation ultérieure ».

07.06.90.3020.01 – Betterave (frais ou réfrigéré)
07.06.90.3020.10 – Betterave (frais ou réfrigéré) – Biologique
07.06.90.3023.01 – Panais (frais ou réfrigéré)
07.06.90.3023.10 – Panais (frais ou réfrigéré) – (Pastinaca spp.) – Biologique

iii) modifier les conditions d’importation et la liste de types d’enregistrement pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages » et « Consommation humaine ».

07.06.90.3020.01 – Betterave (frais ou réfrigéré)
07.06.90.3020.10 – Betterave (frais ou réfrigéré) – Biologique
07.06.90.3023.01 – Panais (frais ou réfrigéré)
07.06.90.3023.10 – Panais (frais ou réfrigéré) – (Pastinaca spp.) – Biologique

iv) ajouter deux recommandations de mainlevée pour les codes SH suivants avec l’usage final « Transformation ultérieure » et le code divers « Sans sol, matière connexe ou milieu de culture ».

07.06.90.3020.01 – Betterave (frais ou réfrigéré)
07.06.90.3020.10 – Betterave (frais ou réfrigéré) – Biologique
07.06.90.3023.01 – Panais (frais ou réfrigéré)
07.06.90.3023.10 – Panais (frais ou réfrigéré) – (Pastinaca spp.) – Biologique

v) ajouter deux recommandations de mainlevée pour les codes SH suivants avec l’usage final « Transformation ultérieure » et le code divers « Avec sol ou matière connexe (incluant les milieux de culture non approuvés sous le PCMC) » en provenance des États-Unis continentaux.

07.06.90.3020.01 – Betterave (frais ou réfrigéré)
07.06.90.3020.10 – Betterave (frais ou réfrigéré) – Biologique
07.06.90.3023.01 – Panais (frais ou réfrigéré)
07.06.90.3023.10 – Panais (frais ou réfrigéré) – (Pastinaca spp.) – Biologique
Mises à jour ACIA-SARI : le 25 avril 2023

A) Le SARI a été publié pour modifier les noms des pays suivants :

i) de Jamahiriya arabe libyenne à Libye.
ii) de Macédoine à Macédoine du Nord.
iii) de Swaziland à Eswatini.

B) Le SARI a été publié pour ajouter le pays Soudan du Sud.

Mises à jour ACIA-SARI : le 5 avril 2023

D) Chapitre 08

Le chapitre 08 a été publié pour :

i) changer la recommandation de mainlevée de « Entrée refusée » à « Référer à ACIA-CNSI » pour les codes SH suivants en provenance de la Colombie.

08.10.40.4017.01 – Bleuets (frais). (Vaccinium angustifolium, V. corymbosum, V. myrtilloides)
08.10.40.4017.02 – Bleuets (frais) – Biologique – (Vaccinium angustifolium, V. corymbosum, V. myrtilloides)

ii) modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Échantillons pour essai de production » et « Voyageurs & Usage personnel et non pour la revente ou distribution » en provenance de l’Italie.

08.06.10.4040.01 – Raisins de table et raisins récoltés à la main pour la vinification (frais). (Vitis spp.)
08.06.10.4040.02 – Raisins en vrac (y compris les raisins à broyer pour la vinification) (frais). (Vitis spp.)
08.06.10.4050.01 – Raisins de table et raisins récoltés à la main pour la vinification (frais). (Vitis spp.) – Biologique
08.06.10.4050.02 – Raisins en vrac (y compris les raisins à broyer pour la vinification) (frais). (Vitis spp.) – Biologique

iii) modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages ». « Consommation humaine » ou « Foire ou exposition » en provenance de l’Italie.

08.06.10.4040.01 – Raisins de table et raisins récoltés à la main pour la vinification (frais). (Vitis spp.) 08.06.10.4040.02 – Raisins en vrac (y compris les raisins à broyer pour la vinification) (frais). (Vitis spp.)
08.06.10.4050.01 – Raisins de table et raisins récoltés à la main pour la vinification (frais). (Vitis spp.) – Biologique
Mises à jour ACIA-SARI : le 15 Mars 2023

A) Chapitre 07

Le chapitre 07 a été publié pour modifier les conditions d’importation des codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » en provenance de la Chine et la République de Corée.

07.09.59.3025.03 – Champignon Enoki cultivé (Flammulina velutipes)
07.09.59.3025.04 – Champignon Enoki sauvage (Flammulina velutipes)
07.09.59.3027.03 – Champignon Enoki cultivé (Flammulina velutipes) – Biologique
07.09.59.3027.04 – Champignon Enoki sauvage (Flammulina velutipes) – Biologique

B) Chapitre 08

Le chapitre 08 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Entrée refusée » pour les codes SH suivants en provenance du Guatemala.

08.10.20.4013.01 – Framboises (fraîches). (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus) 08.10.20.4013.02 – Framboises (fraîches) – Biologique – (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus) 
Mises à jour ACIA-SARI : le 16 février 2023

Le chapitre 07 a été publié pour :

i) enlever les code divers « Sans sol / contenant plus lourd que 50 kg », « Sans sol / contenant moins lourd que 50 kg », « Avec sol / contenant plus lourd que 50 kg » et « Avec sol / contenant moins lourd que 50 kg » des codes SH suivants avec l’usage final « Autres usages ».

07.03.10.3001.01 – Oignons verts (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.02 – Oignons rouges (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.03 – Oignons espagnols (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.04 – Oignons de Walla Walla (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.05 – Oignons jaunes (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.06 – Oignons blancs (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.10 – Oignons – verts (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.11 – Oignons – rouges (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.12 – Oignons – espagnols (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.13 – Oignons – de Walla Walla (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.14 – Oignons – jaunes (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.15 – Oignons – blancs (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.98 – Oignons – autres (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.99 – Oignons, autres (frais ou réfrigérés)

ii) ajouter les codes divers « Sans sol, matière connexe ou milieu de culture » et « Avec sol ou matière connexe (incluant les milieux de culture non approuvés sous le PCMC) » aux codes SH suivants avec l’usage final « Autres usages ».

07.03.10.3001.01 – Oignons verts (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.02 – Oignons rouges (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.03 – Oignons espagnols (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.04 – Oignons de Walla Walla (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.05 – Oignons jaunes (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.06 – Oignons blancs (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.10 – Oignons – verts (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.11 – Oignons – rouges (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.12 – Oignons – espagnols (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.13 – Oignons – de Walla Walla (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.14 – Oignons – jaunes (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.15 – Oignons – blancs (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.98 – Oignons – autres (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.99 – Oignons, autres (frais ou réfrigérés)

iii) changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Référer à ACIA-CNSI » pour les codes SH suivants avec l’usages final « Autres usages » et le code divers « Avec sol ou matière connexe (incluant les milieux de culture non approuvés sous le PCMC) » en provenance des états du Texas et Vermont.

07.03.10.3001.01 – Oignons verts (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.02 – Oignons rouges (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.03 – Oignons espagnols (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.04 – Oignons de Walla Walla (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.05 – Oignons jaunes (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.06 – Oignons blancs (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.10 – Oignons – verts (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.11 – Oignons – rouges (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.12 – Oignons – espagnols (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.13 – Oignons – de Walla Walla (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.14 – Oignons – jaunes (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.15 – Oignons – blancs (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.98 – Oignons – autres (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.99 – Oignons, autres (frais ou réfrigérés)

iv) modifier les conditions d’importation et la liste de type d’enregistrement pour les codes SH suivants avec l’usage final « Autres usages » et le code divers « Avec sol ou matière connexe (incluant les milieux de culture non approuvés sous le PCMC) » en provenance des États-Unis.

07.03.10.3001.01 – Oignons verts (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.02 – Oignons rouges (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.03 – Oignons espagnols (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.04 – Oignons de Walla Walla (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.05 – Oignons jaunes (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.06 – Oignons blancs (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.10 – Oignons – verts (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.11 – Oignons – rouges (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.12 – Oignons – espagnols (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.13 – Oignons – de Walla Walla (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.14 – Oignons – jaunes (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.15 – Oignons – blancs (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.98 – Oignons – autres (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.99 – Oignons, autres (frais ou réfrigérés)

v) modifier les conditions d’importation et la liste de type d’enregistrement pour les codes SH suivants avec l’usage final « Autres usages », « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » et le code divers « Sans sol, matière connexe ou milieu de culture ».

07.03.10.3001.01 – Oignons verts (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.02 – Oignons rouges (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.03 – Oignons espagnols (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.04 – Oignons de Walla Walla (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.05 – Oignons jaunes (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.06 – Oignons blancs (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.10 – Oignons – verts (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.11 – Oignons – rouges (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.12 – Oignons – espagnols (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.13 – Oignons – de Walla Walla (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.14 – Oignons – jaunes (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.15 – Oignons – blancs (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.98 – Oignons – autres (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.99 – Oignons, autres (frais ou réfrigérés)

vi) modifier les conditions d’importation et la liste de type d’enregistrement pour les codes SH suivants avec l’usage final « Transformation ultérieure » et les codes divers « Sans sol, matière connexe ou milieu de culture » et « Avec sol ou matière connexe (incluant les milieux de culture non approuvés sous le PCMC) » en provenance des États-Unis.

07.03.10.3001.02 – Oignons rouges (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.03 – Oignons espagnols (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.04 – Oignons de Walla Walla (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.05 – Oignons jaunes (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.06 – Oignons blancs (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.11 – Oignons – rouges (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.12 – Oignons – espagnols (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.13 – Oignons – de Walla Walla (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.14 – Oignons – jaunes (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.15 – Oignons – blancs (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.98 – Oignons – autres (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.99 – Oignons, autres (frais ou réfrigérés)
Mises à jour ACIA-SARI : le 9 février 2023

Le chapitre 07 a été publié pour modifier la liste de type d’enregistrement pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » et le code divers « Sans sol, matière connexe ou milieu de culture » en provenance de tous les pays à l’exception des États-Unis.

07.03.10.3001.02 – Oignons rouges (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.03 – Oignons espagnols (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.04 – Oignons de Walla Walla (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.05 – Oignons jaunes (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.06 – Oignons blancs (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.11 – Oignons – rouges (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.12 – Oignons – espagnols (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.13 – Oignons – de Walla Walla (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.14 – Oignons – jaunes (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.15 – Oignons – blancs (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.98 – Oignons – autres (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.99 – Oignons, autres (frais ou réfrigérés)
Mises à jour ACIA-SARI : le 7 février 2023

Le chapitre 07 a été publié pour :

i) enlever les code divers « Sans sol / contenant plus lourd que 50 kg », « Sans sol / contenant moins lourd que 50 kg », « Avec sol / contenant plus lourd que 50 kg » et « Avec sol / contenant moins lourd que 50 kg » des codes SH suivants.

07.03.10.3001.01 – Oignons verts (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.10 – Oignons – verts (frais ou réfrigérés) – Biologique

ii) ajouter les codes divers « Sans sol, matière connexe ou milieu de culture » et « Avec sol ou matière connexe (incluant les milieux de culture non approuvés sous le PCMC) » aux codes SH suivants.

07.03.10.3001.01 – Oignons verts (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.10 – Oignons – verts (frais ou réfrigérés) – Biologique

iii) changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Référer à ACIA-CNSI » et modifier la liste de type d’enregistrement pour les codes SH suivant avec les usages finaux « Consommation Humaine » et « Transformation ultérieure » et le code divers « Avec sol ou matière connexe (incluant les milieux de culture non approuvés sous le PCMC) » en provenance des états du Texas et Vermont.

07.03.10.3001.01 – Oignons verts (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.10 – Oignons – verts (frais ou réfrigérés) – Biologique

iv) modifier les conditions d’importation et la liste de type d’enregistrement pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation Humaine » et « Transformation ultérieure » et les codes divers « Avec sol ou matière connexe (incluant les milieux de culture non approuvés sous le PCMC) » en provenance des États-Unis.

07.03.10.3001.01 – Oignons verts (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.10 – Oignons – verts (frais ou réfrigérés) – Biologique

v) modifier les conditions d’importation et la liste de type d’enregistrement pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation Humaine » et « Transformation ultérieure » et les codes divers « Sans sol, matière connexe ou milieu de culture ».

07.03.10.3001.01 – Oignons verts (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.10 – Oignons – verts (frais ou réfrigérés) – Biologique
Mises à jour ACIA-SARI : le 30 janvier 2023

Le chapitre 07 a été publié pour :

i) enlever les code divers « Sans sol / contenant plus lourd que 50 kg », « Sans sol / contenant moins lourd que 50 kg », « Avec sol / contenant plus lourd que 50 kg » et « Avec sol / contenant moins lourd que 50 kg » des codes SH suivants.

07.03.10.3001.02 – Oignons rouges (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.03 – Oignons espagnols (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.04 – Oignons de Walla Walla (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.05 – Oignons jaunes (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.06 – Oignons blancs (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.11 – Oignons – rouges (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.12 – Oignons – espagnols (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.13 – Oignons – de Walla Walla (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.14 – Oignons – jaunes (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.15 – Oignons – blancs (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.98 – Oignons – autres (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.99 – Oignons, autres (frais ou réfrigérés)

ii) ajouter les codes divers « Sans sol, matière connexe ou milieu de culture » et « Avec sol ou matière connexe (incluant les milieux de culture non approuvés sous le PCMC) » aux codes SH suivants.

07.03.10.3001.02 – Oignons rouges (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.03 – Oignons espagnols (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.04 – Oignons de Walla Walla (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.05 – Oignons jaunes (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.06 – Oignons blancs (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.11 – Oignons – rouges (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.12 – Oignons – espagnols (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.13 – Oignons – de Walla Walla (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.14 – Oignons – jaunes (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.15 – Oignons – blancs (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.98 – Oignons – autres (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.99 – Oignons, autres (frais ou réfrigérés)

iii) changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Référer à ACIA-CNSI » et modifier la liste de type d’enregistrement pour les codes SH suivant avec les usages finaux « Consommation Humaine » et « Transformation ultérieure » et le code divers « Avec sol ou matière connexe (incluant les milieux de culture non approuvés sous le PCMC) » en provenance des états du Texas et Vermont.

07.03.10.3001.02 – Oignons rouges (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.03 – Oignons espagnols (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.04 – Oignons de Walla Walla (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.05 – Oignons jaunes (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.06 – Oignons blancs (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.11 – Oignons – rouges (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.12 – Oignons – espagnols (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.13 – Oignons – de Walla Walla (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.14 – Oignons – jaunes (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.15 – Oignons – blancs (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.98 – Oignons – autres (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.99 – Oignons, autres (frais ou réfrigérés)

iv) modifier les conditions d’importation et la liste de type d’enregistrement pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation Humaine » et « Transformation ultérieure » et les codes divers « Avec sol ou matière connexe (incluant les milieux de culture non approuvés sous le PCMC) » en provenance des États-Unis.

07.03.10.3001.02 – Oignons rouges (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.03 – Oignons espagnols (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.04 – Oignons de Walla Walla (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.05 – Oignons jaunes (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.06 – Oignons blancs (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.11 – Oignons – rouges (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.12 – Oignons – espagnols (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.13 – Oignons – de Walla Walla (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.14 – Oignons – jaunes (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.15 – Oignons – blancs (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.98 – Oignons – autres (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.99 – Oignons, autres (frais ou réfrigérés)

v) modifier les conditions d’importation et la liste de type d’enregistrement pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation Humaine » et « Transformation ultérieure » et les codes divers « Sans sol, matière connexe ou milieu de culture ».

07.03.10.3001.02 – Oignons rouges (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.03 – Oignons espagnols (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.04 – Oignons de Walla Walla (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.05 – Oignons jaunes (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.06 – Oignons blancs (frais ou réfrigérés)
07.03.10.3001.11 – Oignons – rouges (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.12 – Oignons – espagnols (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.13 – Oignons – de Walla Walla (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.14 – Oignons – jaunes (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.15 – Oignons – blancs (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.98 – Oignons – autres (frais ou réfrigérés) – Biologique
07.03.10.3001.99 – Oignons, autres (frais ou réfrigérés)

Mises à jour ACIA-SARI : le 16 janvier 2023

B) Le chapitre 07 a été publié pour ajouter les prolongements AMG suivants :

07.03.10.3001.07 – Oignons – Cippoline ou Cipollini (frais ou réfrigéré). (Allium cepa)
07.03.10.3001.16 – Oignons – Cippoline ou Cipollini (frais ou réfrigéré) – Biologique. (Allium cepa)

Mises à jour ACIA-SARI : le 22 décembre 2022
A) Le chapitre 07 a été publié pour:

i) changer la recommandation de mainlevée de « Référer à ACIA-CNSI » à « Approuvé » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » et les codes divers « Sans sol » et « Avec racine, produits dans un milieu de culture exempt de terre » en provenance des États-Unis.

07.05.19.3028.10 - Laitue romaine
07.05.19.3028.11 - Laitue romaine  - Biologique 

ii) modifier les conditions d’importation et la liste des types d’enregistrement pour les codes SH suivants avec les usage finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » avec le code divers « Avec sol ou matière connexe (incluant les milieux de culture non approuvés sous le PCMC) » en provenance des États-Unis.

07.05.19.3028.10 - Laitue romaine
07.05.19.3028.11 - Laitue romaine  - Biologique

iii) changer la recommandation de mainlevée de « Référer à ACIA-CNSI » à « Approuvé » pour les codes SH suivants avec l’usages final « Consommation humaine » en provenance des États-Unis.

07.05.19.3002 - Préparations de légumes contenant moins de 50% de produits d'oeufs
07.05.19.3030 - Préparations de légumes - contenant moins de 50% de produits d'oeufs - Biologique

iv) modifier les conditions d’importation et la liste des types d’enregistrement pour les codes SH suivants avec l’usage final « Consommation humaine » en provenance des États-Unis.

07.05.19.3001 - Préparations de légumes avec plus de 2% mais moins de 20% de viande
07.05.19.3003 - Préparations de légumes contenant 50% ou plus de produits d'oeufs
07.05.19.3029 - Préparations de légumes - avec plus de 2% mais moins de 20% de viande - Biologique
07.05.19.3031 - Préparations de légumes - contenant 50% ou plus de produits d'oeufs - Biologique

B) Le chapitre 20 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Référer à ACIA-CNSI » à « Approuvé » pour le code SH suivant avec l’usage final « Consommation humaine » en provenance des États-Unis

20.05.99.7271 - Autres salades

Le 16 août 2022, l'Agence canadienne d'inspection des aliments a mis à jour le chapitre 07 du Système automatisé de référence à l'importation (SARI) afin d'ajouter des nouvelles extensions d’AMG suivantes pour les champignons enoki frais.

07.09.59.3025.03 - Champignon Enoki cultivé (Flammulina velutipes)
07.09.59.3025.04 - Champignon Enoki sauvage (Flammulina velutipes)
07.09.59.3027.03 - Champignon Enoki cultivé (Flammulina velutipes) - Biologique
07.09.59.3027.04 - Champignon Enoki sauvage (Flammulina velutipes) - Biologique      

Les importateurs sont tenus d'utiliser le code approprié sur leur déclaration d'importation pour tous les champignons enoki frais importés au Canada. Pour plus d'information, veuillez lire Avis à l'industrie : Mise à jour de présence de Listeria monocytogenes dans des champignons énoki importés.

Pour toute question, veuillez contacter Aliments importés à [email protected].

Mises à jour ACIA-SARI : le 19 octobre 2022
B) Le chapitre 07 a été publié pour :

i) changer la recommandation de mainlevée de « Référer à ACIA-CNSI » à « Entrée refusée » pour les codes SH suivants en provenance du Gabon.

07.09.60.0001.01 - Piments (frais) (Capsicum spp.) (Capsicum frutescens)
07.09.60.0001.10 - Piments (frais) (Capsicum spp.) (Capsicum frutescens) - Biologique
07.09.60.0002.01 - Poivrons (frais) (Capsicum annuum)
07.09.60.0002.10 - Poivrons (frais) (Capsicum annuum) - Biologique
07.09.60.9999.01 - Autres fruit du genre Capsicum (Capsicum spp.)
07.09.60.9999.10 - Autres fruits du genre Capsicum (Capsicum spp.) - Biologique      

iii) changer la recommandation de mainlevée de « Référer à ACIA-CNSI » à « Entrée refusée » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Échantillons pour essai de production », « Réemballage », « Transformation ultérieure », « Usage éducatif », « Usage industriel (i.e. n'est pas d'usage commercial) » et « Usage scientifique (recherche) » en provenance de l’Afrique du Sud. 

07.09.60.0001.10 - Piments (frais) (Capsicum spp.) (Capsicum frutescens) - Biologique
07.09.60.0002.10 - Poivrons (frais) (Capsicum annuum) - Biologique
07.09.60.9999.10 - Autres fruits du genre Capsicum (Capsicum spp.) – Biologique

iv) modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec les usage finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Échantillons pour essai de production », « Réemballage », « Transformation ultérieure », « Usage éducatif », « Usage industriel (i.e. n'est pas d'usage commercial) » et « Usage scientifique (recherche) » en provenance d’Israël. 

07.09.60.0001.01 - Piments (frais) (Capsicum spp.) (Capsicum frutescens)
07.09.60.0001.10 - Piments (frais) (Capsicum spp.) (Capsicum frutescens) - Biologique
07.09.60.0002.01 - Poivrons (frais) (Capsicum annuum)
07.09.60.0002.10 - Poivrons (frais) (Capsicum annuum) - Biologique
07.09.60.9999.01 - Autres fruit du genre Capsicum (Capsicum spp.)
07.09.60.9999.10 - Autres fruits du genre Capsicum (Capsicum spp.) – Biologique

v) modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec les usage finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Échantillons pour essai de production », « Réemballage », « Transformation ultérieure », « Usage éducatif », « Usage industriel (i.e. n'est pas d'usage commercial) » et « Usage scientifique (recherche) » en provenance de l’Afrique du Sud. 

07.09.60.0001.01 - Piments (frais) (Capsicum spp.) (Capsicum frutescens)
07.09.60.0002.01 - Poivrons (frais) (Capsicum annuum)
07.09.60.9999.01 - Autres fruit du genre Capsicum (Capsicum spp.)

vi) simplifier les exigences pour les code SH suivants en provenance de Fidji, Montserrat et les Pays-Bas.

07.09.60.0001.01 - Piments (frais) (Capsicum spp.) (Capsicum frutescens)
07.09.60.0001.10 - Piments (frais) (Capsicum spp.) (Capsicum frutescens) - Biologique
07.09.60.0002.01 - Poivrons (frais) (Capsicum annuum)
07.09.60.0002.10 - Poivrons (frais) (Capsicum annuum) - Biologique
07.09.60.9999.01 - Autres fruit du genre Capsicum (Capsicum spp.)
07.09.60.9999.10 - Autres fruits du genre Capsicum (Capsicum spp.) - Biologique

vii) changer la recommandation de mainlevée de « Référer à ACIA-CNSI » à « Entrée refusée » pour les codes SH suivants en provenance du Brésil, Cuba, Égypte, France, Inde, Seychelles, Thaïlande et Turquie.

07.02.00.0001.01 - Tomates, de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum)
07.02.00.0001.02 - Tomates - de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum) - Biologique    
07.02.00.0002.01 - Tomates, de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum)
07.02.00.0002.02 - Tomates - de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum) - Biologique

vii) changer la recommandation de mainlevée de « Référer à ACIA-CNSI » à « Entrée refusée » pour les codes SH suivants en provenance du Brésil, Cuba, Égypte, France, Inde, Seychelles, Thaïlande et Turquie.

07.02.00.0001.01 - Tomates, de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum)
07.02.00.0001.02 - Tomates - de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum) - Biologique    
07.02.00.0002.01 - Tomates, de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum)
07.02.00.0002.02 - Tomates - de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum) - Biologique

xi) changer la recommandation de mainlevée de « Référer à ACIA-CNSI » à « Entrée refusée » pour les codes SH suivants en provenance de la Belgique, Chili, Colombie, Costa Rica, Egypte, Italie, Maroc, Pays-Bas, Pérou, Tunisie et Royaume-Uni.

07.02.00.0001.02 - Tomates - de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum) - Biologique    
07.02.00.0002.02 - Tomates - de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum) - Biologique

xii) modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec les usage finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Échantillons pour essai de production », « Réemballage », « Transformation ultérieure », « Usage éducatif », « Usage industriel (i.e. n'est pas d'usage commercial) » et « Usage scientifique (recherche) » en provenance de la Belgique, Chili, Colombie, Costa Rica, Espagne, Italie, Israël, Maroc, Pays-Bas, Pérou, Tunisie et Royaume-Uni.

07.02.00.0001.01 - Tomates, de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum)
07.02.00.0002.01 - Tomates, de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum)
Mises à jour ACIA-SARI : le 28 septembre 2022
C) Le chapitre 07 a été publié pour:

i) changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Référer à ACIA-CNSI » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » et les codes divers « Sans sol » et « Avec racine, produits dans un milieu de culture exempt de terre » en provenance des États-Unis.

07.05.19.3028.10 - Laitue romaine  
07.05.19.3028.11 - Laitue romaine  - Biologique      

ii) modifier les conditions d’importation et la liste des types d’enregistrement pour les codes SH suivants avec les usage finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » avec le code divers « Avec sol ou matière connexe (incluant les milieux de culture non approuvés sous le PCMC) » en provenance des États-Unis.

07.05.19.3028.10 - Laitue romaine  
07.05.19.3028.11 - Laitue romaine  - Biologique      

iii) changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Référer à ACIA-CNSI » pour les codes SH suivants avec l’usages final « Consommation humaine » en provenance des États-Unis.

07.05.19.3002 - Préparations de légumes contenant moins de 50% de produits d'oeufs
07.05.19.3030 - Préparations de légumes - contenant moins de 50% de produits d'oeufs - Biologique        
iv) modifier les conditions d’importation et la liste des types d’enregistrement pour les codes SH suivants avec l’usage final « Consommation humaine » en provenance des États-Unis.

07.05.19.3001 - Préparations de légumes avec plus de 2% mais moins de 20% de viande
07.05.19.3003 - Préparations de légumes contenant 50% ou plus de produits d'oeufs     
07.05.19.3029 - Préparations de légumes - avec plus de 2% mais moins de 20% de viande - Biologique           
07.05.19.3031 - Préparations de légumes - contenant 50% ou plus de produits d'oeufs - Biologique           
D) Le chapitre 20 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Référer à ACIA-CNSI » pour le code SH suivant avec l’usage final « Consommation Humaine » en provenance des États-Unis

20.05.99.7271 - Autres salades
Mises à jour ACIA-SARI : le 15 août 2022
A) Le chapitre 08 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Entré refusé » à « Approuvé » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Échantillons pour essai de production » et « Foire ou exposition » en provenance du Guatemala.

08.10.20.4013.01 - .Framboises (fraîches). (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)
08.10.20.4013.02 - Framboises (fraîches) - Biologique - (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)
Mises à jour ACIA-SARI : le 10 août 2022
A) Le chapitre 08 a été publié pour :

i) changer la recommandation de mainlevée de « Entrée refusé » à « Référer à ACIA-CNSI » pour les codes SH suivants en provenance du Guatemala et de l’Espagne.

08.10.40.4017.01 - Bleuets (frais). (Vaccinium angustifolium, V. corymbosum, V. myrtilloides)
08.10.40.4017.02 - Bleuets (frais) - Biologique - (Vaccinium angustifolium, V. corymbosum, V. myrtilloides)
Mises à jour ACIA-SARI : le 14 juin 2022
A) Le chapitre 08 a été publié pour :

i) simplifier les exigences pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Échantillons pour essai de production », « Foire ou exposition » et « Voyageurs & Usage personnel et non pour la revente ou distribution » et les codes divers « Contenant moins lourd que 50 kg » et « Contenant plus lourd que 50 kg » en provenance de l’Australie.

08.06.10.4040 - Raisins - frais (Vitis spp.)
08.06.10.4050 - Raisins - frais (Vitis spp.) - Biologique

ii) ajouter l’usage final « Usage scientifique (recherche) » aux codes SH suivants.

08.06.10.4040 - Raisins - frais (Vitis spp.)
08.06.10.4050 - Raisins - frais (Vitis spp.) - Biologique
Mises à jour ACIA-SARI : 25 avril 2022
C) Le chapitre 07 a été publié pour :

i) changer la recommandation de mainlevée de « Entrée refusée » à « Approuvé » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine », « Transformation ultérieure » et « Réemballage » en provenance du Panama.

07.09.99.3035.01 - Épis de maïs (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3035.03 - Maïs sucré (y compris épis de maïs) (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3035.99 - Autre maïs (frais ou réfrigéré)
07.09.99.4035.01 - Épis de maïs (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4035.03 - Maïs sucré (y compris épis de maïs) - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4035.99 - Autre maïs (frais ou réfrigéré) - Biologique

Mises à jour ACIA-SARI : 13 avril 2022

B) Le chapitre 07 a été publié pour :

i) changer la recommandation de main levée de « Entrée refusée » à « Référer à ACIA - CNSI » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine », « Échantillons pour essai de production », « Réemballage » et « Transformation ultérieure » en provenance de l’Inde.

07.09.99.3035.02 - Maïs miniature (frais ou réfrigéré)
07.09.99.4035.02 - Maïs miniature (frais ou réfrigéré) - Biologique
Mises à jour ACIA-SARI : le 31 mars 2022
B) Le chapitre 07 a été publié pour : 

i) ajouter l’usage final « Foire ou exposition » aux codes SH suivants.

07.05.19.3025.01 - Laitue asiatique (fraîche ou réfrigérée)           
07.05.19.3025.10 - Laitue asiatique - (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.05.19.3028.10 - Laitue romaine
07.05.19.3028.11 - Laitue romaine - Biologique
07.05.19.3028.98 - Autres laitues - Biologique
07.05.19.3028.99 - Autres laitues
07.08.10.3021.01 - Pois verts (frais ou réfrigéré) (Pisum sativum)
07.08.10.3021.10 - Pois verts (frais ou réfrigéré) (Pisum sativum) - Biologique
07.08.10.3022.01 - Pois mange-tout (frais ou réfrigéré) (Pisum sativum)
07.08.10.3022.10 - Pois mange-tout (frais ou réfrigéré) (Pisum sativum) - Biologique
07.08.10.3023.01 - Autre pois  (frais ou réfrigéré) (Pisum sativum)
07.08.10.3023.10 - Autre pois (frais ou réfrigéré) (Pisum sativum) - Biologique
07.09.60.0001.01 - Piments (frais) (Capsicum spp.) (Capsicum frutescens)
07.09.60.9991.01 - Fruit du genre Pimenta (Pimenta spp.)
07.09.60.9991.10 - Fruit du genre Pimenta (Pimenta spp.) - Biologique
07.09.60.9999.01 - Autres fruit du genre Capsicum (Capsicum spp.)
07.09.70.3030.01 - Épinards - tétragones et arroches (épinards géants) (frais ou réfrigéré) (Spinachia oleracea)
07.09.70.3030.10 - Épinards - tétragones et arroches (épinards géants) (frais ou réfrigéré) (Spinachia oleracea) - Biologique
07.09.70.3031.02 - Espèces du genre Basella (feuilles, frais ou réfrigéré)
07.09.70.3035.02 - Espèces du genre Basella (feuilles, frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.92.0001 - Autres: Olives
07.09.92.0002 - Autres: Olives - Biologique
07.09.93.3042 - Citrouille (frais ou réfrigéré)
07.09.93.3052 - Citrouille (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.3034 - Herbes - avec ou sans racines (fraîches ou réfrigérées)       
07.09.99.3042 - Feuilles d'aubépines (fraîches ou réfrigérée)             
07.09.99.3050 - Graines germées             
07.09.99.3051 - Graines germées - Biologique     
07.09.99.4034 - Herbes - avec ou sans racines (fraîches ou réfrigérées) - Biologique              
07.09.99.4036 - Rhubarbe (frais ou réfrigéré) - Biologique              
07.09.99.4042 - Feuilles d'aubépines (fraîches ou réfrigérée) - Biologique
Mises à jour ACIA-SARI : le 22 mars 2022
A) Le chapitre 07 a été publié pour :

ii) ajouter l’usage final « Foire ou exposition » aux codes SH suivants.

07.08.10.3021 - Pois verts (frais ou réfrigéré)  (Pisum sativum)
07.08.10.3022 - Pois mange-tout (frais ou réfrigéré) (Pisum sativum)
07.08.10.3023 - Autre pois (frais ou réfrigéré) (Pisum sativum)
07.08.20.3027 - Haricots de Lima (frais ou réfrigérés) (Phaseolus limensis)
07.08.20.3028 - Haricots au beurre (frais ou réfrigérés)
07.08.20.3029 - Haricots verts (frais ou réfrigérés)
07.08.20.3030 - Haricots, autres  (frais ou réfrigérés)
07.08.90.3032 - Fèveroles  (fraîches ou réfrigérées) (Vicia faba)
07.08.90.3033 - Autres légumineuses  (fraîches ou réfrigérées)
07.09.30 - Aubergines (Solanum melongena)
07.09.60.9991 - Fruit du genre Pimenta (Pimenta spp.)
07.09.60.9999 - Autres fruits du genre Capsicum (Capsicum spp.)
07.09.70.3030 - Épinards - tétragones et arroches (épinards géants) (frais ou réfrigéré)
07.09.70.3031.02 - Espèces du genre Basella (feuilles, frais ou réfrigéré)
07.09.93.3041 - Courges (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3031 - Espèces du genre Ipomoea (feuilles, fraîche ou réfrigérées)
07.09.99.3037 - Zucchini (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3038 - Cerises de terre, groseillers du Cap, baies de l'Inca, tomatilles (frais ou réfrigéré) (Physalis spp.)
07.09.99.3043 - Okra, gombo (frais ou réfrigéré) (Abelmoschus esculentus)
07.09.99.9999 - Autres légumes, autres que racines comestibles (frais ou réfrigérés)

B) Le chapitre 08 a été publié pour ajouter l’usage final « Foire ou exposition » aux codes SH suivants.

08.10.40.4017.01 - Bleuets (frais). (Vaccinium angustifolium, V. corymbosum, V. myrtilloides)         
08.10.40.4017.02 - Bleuets (frais) - Biologique - (Vaccinium angustifolium, V. corymbosum, V. myrtilloides)
08.10.90.4030.01 - Litchis (frais)     
08.10.90.4030.02 - Litchis (frais) - Biologique
08.10.90.4034.01 - Feijoa (frais)       
08.10.90.4034.02 - Feijoa (frais) - Biologique
08.10.90.4035.01 - Nèfle de Japon (frais)
08.10.90.4035.02 - Nèfle de Japon (frais) - Biologique
08.10.90.4041.01 - Chèvrefeuille (frais). (Lonicera spp.)     
08.10.90.4041.02 - Chèvrefeuille (frais) (Lonicera spp.) – Biologique
Mises à jour ACIA-SARI : le 15 mars 2022
A) Le chapitre 08 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Entré refusée » pour les codes SH suivants en provenance du Guatemala.

08.10.20.4013.01 - Framboises (fraîches). (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)
08.10.20.4013.02 - Framboises (fraîches) - Biologique - (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)

Ceci a généré un changement de version d’exigences pour les codes SH suivants.

08.10.20.4010.01 - Mûres - cultivées (fraîches). (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)
08.10.20.4014 - Ronce bleue - (fraîches) - (Rubus caesius)
08.10.20.4015 - Mûre commune -(fraîches) - (Rubus fructicosus)
08.10.20.4024 - Ronce bleue - (fraîches) - (Rubus caesius) - Biologique
08.10.20.4025 - Mûre commune -(fraîches) - (Rubus fructicosus) - Biologique
08.10.20.4030.01 - Mûres - cultivées (fraîches) - (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus) - Biologique
Mises à jour ACIA-SARI : le 11 mars 2022
B) Le chapitre 07 a été publié pour:

i) ajouter l’usage final « Voyageurs & Usage personnel et non pour la revente ou distribution » aux codes SH suivants.

07.04.90.3010 - Autre brocoli et hybrides de brassica oleracea (broccolini, brocofleur, etc.) (frais ou réfrigéré)

ii) ajouter l’usage final « Foire ou exposition » aux codes SH suivants.

07.02.00.0001 - Tomates, de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum)
07.02.00.0002 - Tomates, de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum)
07.03.90.3004 - Ciboulette (fraîche ou réfrigérée)
07.03.90.3005 - Poireau (frais ou réfrigéré
07.03.90.3006 - Autres légumes aliacés (frais ou réfrigérés)
07.03.90.3007 - Ciboulette - en paquet, coupée
07.03.90.3008 - Poireau (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.07.00.3001 - Concombres (frais ou réfrigéré) (Cucumis sativus)
07.07.00.3002 - Cornichons (frais). (Cucumis sativus)

C) Le chapitre 08 a été publié pour:

i) ajouter l’usage final « Foire ou exposition » aux codes SH suivants.

08.08.10.4000 - Pommes (fraîches) (Malus spp.) - Biologique
08.08.10.4001 - Pommes (fraîches) (Malus spp.)
08.08.10.4002 - Pommetier (frais)
08.08.30.4003 - Poires (fraîches)
08.08.30.4004 - Poires - Biologique
08.08.40.4004 - Coings (frais). (Cydonia oblonga)
08.09.10.4020 - Abricots (frais). (Prunus armeniaca)
08.09.10.4021 - Aprium (hybride de Prunus spp.)
08.09.30.4005 - Pêche (fraîche). (Prunus persica)
08.09.30.4006 - Nectarine (fraîche). (Prunus persica)
08.09.30.4007 - Peacotum (hybride de Prunus spp.)
08.10.40.4018 - Canneberges (fraîches). (Vaccinium macrocarpon, V. oxycoccos.)
08.10.90.4026 - Cenelles (fraîches) (Crataegus spp.) 

ii) ajouter l’usage final « échantillons pour essai de production » au code SH suivant.

08.03.10.4038.02 - Plantains (fraîche) - Biologique
08.03.90.4038.02 - Bananes (fraîche) - Biologique
08.04.10.4038.02 - Dattes (fraîches) - Biologique
08.04.20.4038.02 - Figues (fraîches) - Biologique
08.04.30.4038.02 - Ananas (frais) - Biologique         
08.04.40.4038.02 - Avocats (frais). (Persea americana) - Biologique
08.04.50.4037 - Goyaves, mangues et mangoustans (fraîches) - Biologique
08.05.10.4037 - Oranges (frais) - Biologique
08.05.21 - Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes : Mandarines (y compris les tangerines et satsumas)
08.05.22.4037 - Clémentines (fraiches) - Biologique
08.05.29 - Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes : Autres
08.05.40 - Pamplemousses et pomelos
08.05.50.0003 - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et Limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) - Biologique
08.05.90.4037 - Autres agrumes (frais) - Biologique
08.06.10.4050 - Raisins - frais - Bilogique
08.07.11.3001 - Melons : Pastèques (frais) - Biologique
08.07.19.0002 - Melon brodé (frais) - Biologique
08.07.19.9998 - Autres melons (frais) - Biologique
08.07.20.0002 - Papayes (fraîches) - Biologique
08.08.10.4000 - Pommes (fraîches) (Malus spp.) - Biologique
08.08.10.4002.02 - Pommetier (frais) - Biologique
08.08.30.4004 - Poires - Biologique
08.08.40.4004.02 - Coings (frais). (Cydonia oblonga) - Biologique
08.09.10.4020.02 - Abricots (frais). (Prunus armeniaca) - Biologique
08.09.10.4021.02 - Aprium (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.09.21.4034.02 - Cerises aigres (inclus cerises Montmorency). (fraiches). (Prunus cerasus) - Biologique
08.09.29.4033.02 - Cerises à grappes Laurier-cerise, merisier a grappes, cerise noires (fraiches). (Prunus virginiana) P. laurocerasus, P. papus, P. serotina) - Biologique
08.09.29.4034.02 - Cerises douces (fraîches) - (Prunus avium) - Biologique
08.09.29.4099.02 - Autres espèces de cerises (fraîches). (Prunus spp. autre) - Biologique
08.09.30.4005.02 - Pêche (fraîche). (Prunus persica) - Biologique
08.09.30.4006.02 - Nectarine (fraîche). (Prunus persica) - Biologique            
08.09.30.4007.02 - Peacotum (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.09.40.4007.02 - Prunes (fraîches). (Prunus domestica, P. insititia, P. salicina et leurs hybrides) - Biologique
08.09.40.4008.02 - Prunellier (fraîches). (Prunus spinosa) - Biologique
08.09.40.4009.02 - Pluot (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.09.40.4010.02 - Plumcot (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.10.10.1001.02 - Fraîses, entières (Fragaria spp.) - Biologique
Mises à jour ACIA-SARI : le 3 février 2022
E) Le chapitre 07 a été publié pour modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants en provenance de l’État de la Virginie. AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

07.03.10.3001 - Oignon (frais ou réfrigéré)
07.03.10.3002 - Échalote (fraîche ou réfrigérée)
07.03.20.3003 - Bulbe d'ail - non transformé (frais ou réfrigéré)
07.03.90 - Poireaux et autres légumes alliacés
07.05.11.3027 - Laitue Iceberg, entière
07.05.19.3025 - Laitue asiatique (fraîche ou réfrigérée)
07.05.19.3028 - Autre : Laitue romaine, laitue frisée rouge, laitue frisée verte, laitue beurre, ou les jeunes pousses de laitue (frais ou réfrigéré)
07.05.21 - Chicorée : Witloof  (Cichorium intybus var. foliosum)
07.06.10 - Carottes et navets
07.06.90 - Autres
07.09.20.0001 - Asperge (Asparagus spp.)
07.09.40 - Céleris autres que les céleris-raves (Apium spp.)
07.09.51 - Champignons et truffes: Champignons du genre Agaricus
07.09.52 - Champignons et truffes:  Champignons du genre Boletus
07.09.53 - Champignons et truffes: Champignons du genre Cantharellus
07.09.54 - Champignons et truffes: Shiitake (Lentinus edodes)
07.09.55 - Champignons et truffes: Matsutake (Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, Tricholoma anatolicum, Tricholoma dulciolens, Tricholoma caligatum)
07.09.56 - Champignons et truffes: Truffes (Tuber spp.)
07.09.59 - Champignons et truffes : Autres
07.09.70.3030 - Épinards - tétragones et arroches (épinards géants) (frais ou réfrigéré)
07.09.99 - Autres: Autres
07.14.10 - Racines de manioc (cassave)
07.14.20 - Patates douces
07.14.30 - Ignames (Dioscorea spp.)
07.14.40 - Colocases (Colocasia spp.)
07.14.50 - Yautias (Xanthosoma spp.)
07.14.90 - Autre
Mises à jour ACIA-SARI : Le 1er janvier 2022
A) Le chapitre 07 a été publié pour:

i) changer la recommandation de mainlevée de « Référer à ACIA-CNSI » à « Approuvé » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » en provenance des États-Unis.

07.05.19.3028.10 - Laitue romaine
07.05.19.3028.11 - Laitue romaine  - Biologique      

ii) modifier les conditions d’importation et la liste des types d’enregistrement pour les codes SH suivants avec les usage finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » avec le code divers « Avec sol ou matière connexe (incluant les milieux de culture non approuvés sous le PCMC) » en provenance des États-Unis.

07.05.19.3028.10 - Laitue romaine
07.05.19.3028.11 - Laitue romaine  - Biologique      

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants.

07.05.19.3025.01 - Laitue asiatique (fraîche ou réfrigérée) 
07.05.19.3025.10 - Laitue asiatique - (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.05.19.3028.98 - Autres laitues - Biologique       
07.05.19.3028.99 - Autres laitues
07.05.21.0001 - Chicorée : Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)
07.05.21.0002 - Chicorée: Witloof  (Cichorium intybus var. foliosum) - Biologique
07.06.10.3018.01 - Mini-carottes (frais ou réfrigéré)
07.06.10.3018.10 - Mini-carottes - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.10.3019.01 - Navets (frais ou réfrigéré)
07.06.10.3019.10 - Navets - (frais ou réfrigéré) - (Brassica rapa) - Biologique     
07.06.90.3021.01 - Raifort (frais ou réfrigéré)         
07.06.90.3021.10 - Raifort (frais ou réfrigéré) - (Armoracia lapathifolia) - Biologique
07.06.90.3026.01 - Céleri rave, celeriac (frais ou réfrigéré)
07.06.90.3026.10 - Céleri rave, celeriac - (frais ou réfrigéré) - (Apium spp.) - Biologique
07.06.90.3027.01 - Bulbes de fleurs comestibles (frais ou réfrigéré)
07.06.90.3027.10 - Bulbes de fleurs comestibles - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.70.3030.01 - Épinards - tétragones et arroches (épinards géants) (frais ou réfrigéré) (Spinachia oleracea)
07.09.70.3030.10 - Épinards - tétragones et arroches (épinards géants) (frais ou réfrigéré) (Spinachia oleracea) - Biologique
07.09.99.3039 - Jicama (frais ou réfrigéré)
07.09.99.4039 - Jicama (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.14.10.3044 - Racines de manioc (cassave) (fraîches ou réfrigérées)
07.14.10.3046 - Racines de manioc - (cassave) (fraîches ou réfrigérées) - Biologique
07.14.20.3043 - Patate douce (fraîche ou réfrigérée)
07.14.20.3044 - Patate douce - (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.14.40.0001 - Taro (racine) - frais ou réfrigéré
07.14.40.0011 - Taro (racine) - frais ou réfrigéré - Biologique
07.14.50.0001 - Yautia (Xanthosoma spp.)
07.14.50.0002 - Yautias (Xanthosoma spp.) - Biologique
07.14.90.0006.03 - Châtaigne d'eau (racine) (fraîche ou réfrigérée)
07.14.90.0006.23 - Châtaigne d'eau - (racine) (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.14.90.0006.99 - Autre

iii) changer la recommandation de mainlevée de « Référer à ACIA-CNSI » à « Approuvé » pour les codes SH suivants avec l’usages final « Consommation humaine » en provenance des États-Unis.

07.05.19.3002 - Préparations de légumes contenant moins de 50% de produits d'oeufs 07.05.19.3030 - Préparations de légumes - contenant moins de 50% de produits d'oeufs - Biologique     

iv) modifier les conditions d’importation et la liste des types d’enregistrement pour les codes SH suivants avec l’usages final « Consommation humaine » en provenance des États-Unis.

07.05.19.3001 - Préparations de légumes avec plus de 2 % mais moins de 20 % de viande
07.05.19.3003 - Préparations de légumes contenant 50% ou plus de produits d'oeufs
07.05.19.3029 - Préparations de légumes - avec plus de 2 % mais moins de 20 % de viande - Biologique         
07.05.19.3031 - Préparations de légumes - contenant 50% ou plus de produits d'oeufs - Biologique        

B) Le chapitre 20 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Référer à ACIA-CNSI » à « Approuvé » pour le code SH suivant avec l’usage final « Consommation Humaine » en provenance des États-Unis

20.05.99.7271 - Autres salades
Mises à jour ACIA-SARI : Le 30 septembre 2021
Le chapitre 07 a été publié pour:

i) changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Référer à ACIA-CNSI » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » en provenance des États-Unis.

07.05.19.3028.10 - Laitue romaine
07.05.19.3028.11 - Laitue romaine  - Biologique      

ii) modifier les conditions d’importation et la liste des types d’enregistrement pour les codes SH suivants avec les usage finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » avec le code divers « Avec sol ou matière connexe (incluant les millieux de culture non approuvés sous le PCMC) » en provenance des États-Unis.

07.05.19.3028.10 - Laitue romaine
07.05.19.3028.11 - Laitue romaine  - Biologique      

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants.

07.05.19.3025.01 - Laitue asiatique (fraîche ou réfrigérée) 
07.05.19.3025.10 - Laitue asiatique - (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.05.19.3028.98 - Autres laitues - Biologique       
07.05.19.3028.99 - Autres laitues
07.05.21.0001 - Chicorée : Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)
07.05.21.0002 - Chicorée: Witloof  (Cichorium intybus var. foliosum) - Biologique
07.06.10.3018.01 - Mini-carottes (frais ou réfrigéré)
07.06.10.3018.10 - Mini-carottes - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.10.3019.01 - Navets (frais ou réfrigéré)
07.06.10.3019.10 - Navets - (frais ou réfrigéré) - (Brassica rapa) - Biologique     
07.06.90.3021.01 - Raifort (frais ou réfrigéré)         
07.06.90.3021.10 - Raifort (frais ou réfrigéré) - (Armoracia lapathifolia) - Biologique
07.06.90.3026.01 - Céleri rave, celeriac (frais ou réfrigéré)
07.06.90.3026.10 - Céleri rave, celeriac - (frais ou réfrigéré) - (Apium spp.) - Biologique
07.06.90.3027.01 - Bulbes de fleurs comestibles (frais ou réfrigéré)
07.06.90.3027.10 - Bulbes de fleurs comestibles - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.70.3030.01 - Épinards - tétragones et arroches (épinards géants) (frais ou réfrigéré) (Spinachia oleracea)
07.09.70.3030.10 - Épinards - tétragones et arroches (épinards géants) (frais ou réfrigéré) (Spinachia oleracea) - Biologique
07.09.99.3039 - Jicama (frais ou réfrigéré)07.09.99.4039 - Jicama (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.14.10.3044 - Racines de manioc (cassave) (fraîches ou réfrigérées)
07.14.10.3046 - Racines de manioc - (cassave) (fraîches ou réfrigérées) - Biologique
07.14.20.3043 - Patate douce (fraîche ou réfrigérée)
07.14.20.3044 - Patate douce - (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.14.40.0001 - Taro (racine) - frais ou réfrigéré
07.14.40.0011 - Taro (racine) - frais ou réfrigéré - Biologique
07.14.50.0001 - Yautia (Xanthosoma spp.)
07.14.50.0002 - Yautias (Xanthosoma spp.) - Biologique
07.14.90.0006.03 - Châtaigne d'eau (racine) (fraîche ou réfrigérée)
07.14.90.0006.23 - Châtaigne d'eau - (racine) (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.14.90.0006.99 - Autre

Le chapitre 20 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Référer à ACIA-CNSI » pour le code SH suivant avec l’usage final « Consommation Humaine » en provenance des États-Unis

20.05.99.7271 - Autres salades
Mises à jour ACIA-SARI : Le 27 septembre 2021
Le chapitre 08 a été publié pour modifier la liste des types d'enregistrement et les conditions d'importation pour les codes SH suivants avec l’usage final « Consommation humaine ». 

08.01.12.3000 - Noix de coco - En coques internes (endocarpe)
08.01.12.3001 - Noix de coco - Biologique - En coques internes (endocarpe)
08.01.19.3000 - Noix de coco - Autres
08.01.19.3001 - Noix de coco - Biologique - Autres
Mises à jour ACIA-SARI : Le 7 septembre 2021
Le chapitre 07 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Référer à l’ACIA - CNSI » à « Approuvé » pour les codes SH suivants avec l’usage final « Autres usages » en provenance des États-Unis.

07.03.10.3001 - Oignon (frais ou réfrigéré)
Mises à jour ACIA-SARI : Le 16 août 2021
Le chapitre 08 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Entré refusée » à « Approuvé » pour les codes SH suivants en provenance du Guatemala.

08.10.20.4013.01 - Framboises (fraîches). (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)
08.10.20.4013.02 - Framboises (fraîches) - Biologique - (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)

Ceci a généré un changement de version d’exigences pour les codes SH suivants :
08.10.20.4010.01 - Mûres - cultivées (fraîches). (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)
08.10.20.4014 - Ronce bleue - (fraîches) - (Rubus caesius)
08.10.20.4015 - mûre commune -(fraîches) - (Rubus fructicosus)
08.10.20.4024 - Ronce bleue - (fraîches) - (Rubus caesius) - Biologique
08.10.20.4025 - mûre commune -(fraîches) - (Rubus fructicosus) - Biologique
08.10.20.4030.01 - Mûres - cultivées (fraîches) - (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus) - Biologique
Mises à jour ACIA-SARI : Le 12 août 2021
Le chapitre 07 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée à « Non réglementé par l'ACIA» pour les codes SH suivants.

07.14.90.0006.04 - Kawa (racine) (fraîche ou réfrigérée)
07.14.90.0006.24 - Kawa (racine) (fraîche ou réfrigérée) - Biologique

Ceci a généré un changement de version d’exigences pour divers codes SH sous :

07.05.19 - Laitue : Autre
07.05.21 - Chicorée : Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)
07.06.10 - Carrots and turnips. (Daucus carota), (Brassica rapa)
07.06.90 - Autres
07.09 - Autres légumes (frais ou réfrigéré)
07.14 - Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier
Mises à jour ACIA-SARI : Le 3 août 2021
Le chapitre 08 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée pour les codes SH suivants avec les usage finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Réemballage » et « Transformation ultérieure » avec les codes divers « Contenant moins lourd que 200 kg », « Contenant moins lourd que 200 kg, qui transite par la Colombie-Britannique », « Contenant moins lourd que 200 kg, qui ne transite pas par la Colombie-Britannique » et « Contenant plus lourd que 200 kg, qui transite par la Colombie-Britannique » en provenance des États-Unis à destination de l’Alberta, Île-du-Prince-Édouard, Manitoba, Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse, Nunavut, Ontario, Québec, Saskatchewan, Terre-Neuve et Labrador, Territoires du Nord-Ouest et Yukon.

08.08.10.4000 - Pommes (fraîches) (Malus spp.) - Biologique
08.08.10.4001 - Pommes (fraîches) (Malus spp.)
Mises à jour ACIA-SARI : Le 22 juillet 2021
Le chapitre 07 a été publié pour ajouter les prolongements AMG suivants.

07.04.90.3013.02 - Autre - y compris le chou-rave et autres choux comestibles - frais coupé (frais ou réfrigérés). (Brassica spp.)
07.04.90.3013.11 - Autre - y compris le chou-rave et autres choux comestibles - frais coupé (frais ou réfrigérés). (Brassica spp.) - Biologique

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants.

07.01.10 - De semence
07.01.90 - Autres
07.02.00.0001 - Tomates, de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum)
07.02.00.0002 - Tomates, de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum)
07.03.10.3001 - Oignon (frais ou réfrigéré)
07.03.10.3002 - Échalote (fraîche ou réfrigérée)
07.03.10.3007 - Oignons pelés
07.03.20.3003 - Bulbe d'ail - non transformé (frais ou réfrigéré)
07.03.20.3004 - Bulbe d'ail - transformé (pelé, tranché, sans pelure ni base racinaire) (frais ou réfrigéré)
07.03.20.3005 - Fleurs d'ail (fraîches ou réfrigérées)
07.03.90.3004 - Ciboulette (fraîche ou réfrigérée)
07.03.90.3005 - Poireau (frais ou réfrigéré)
07.03.90.3006 - Autres légumes aliacés (frais ou réfrigérés)
07.03.90.3007 - Ciboulette - en paquet, coupée
07.03.90.3008 - Poireau (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.10.3008 - Chou-fleur (frais ou réfrigéré)
07.04.10.3009 - Brocoli pommé (frais ou réfrigéré)
07.04.20.3006 - Choux de Bruxelles - non transformés (frais ou réfrigérés)
07.04.20.3007 - Choux de Bruxelles - frais coupé (frais ou réfrigéré)
07.04.90.3010 - Autre brocoli et hybrides de brassica oleracea (broccolini, brocofleur, etc.) (frais ou réfrigéré)
07.04.90.3011 - Chou
07.04.90.3012 - Rapini (frais ou réfrigéré)
07.04.90.3013 - Autre - y compris le chou-rave et autres choux comestibles (frais ou réfrigérés)
07.04.90.3014 - Roquette (fraîche ou réfrigérée)
07.04.90.3015 - Pak-choï ou autre chou asiatique (frais ou réfrigéré)
07.04.90.3016 - Chou vert frisé
07.04.90.3019 - Brassica - à l'exception de Brassica oleracea
07.05.11.3027 - Laitue Iceberg
07.05.21 - Chicorée : Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)
07.05.29.3014 - Escarole (fraîche ou réfrigérée)
07.05.29.3015 - Endive (fraîche ou réfrigérée)
07.05.29.3016 - Autre chicorée feuillu (frais ou réfrigérée)
07.06.10 - Carottes et navets
07.06.90 - Autres
07.07 - Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré.
07.08.10 - Pois (Pisum sativum)
07.08.20 - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
07.08.90.3032 - Fèveroles (fraîches ou réfrigérées) (Vicia faba)
07.08.90.3033 - Autres légumineuses (fraîches ou réfrigérées)
07.08.90.3043 - Autres légumineuses (fraîches ou réfrigérées) - Biologique
07.09.20 - Asperges (Asparagus spp.)
07.09.30 - Aubergines (Solanum melongena)
07.09.40 - Céleris autres que les céleris-raves (Apium spp.)
07.09.51 - Champignons et truffes: Champignons du genre Agaricus
07.09.59 - Champignons et truffes : Autres
07.09.60 - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta (Capsicum spp.)
07.09.70 - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) (Spinacia oleracea)
07.09.91 - Autres: Artichauts
07.09.92 - Autres: Olives
07.09.93 - Autres: Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.)
07.09.99 - Autres: Autres
07.14 - Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets
Mises à jour ACIA-SARI : Le 21 juillet 2021
Le chapitre 08 a été publié pour :

i) changer la recommandation de mainlevée de « Entrée refusée » à « Référer à ACIA-CNSI » pour les codes SH suivants avec les usage finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Réemballage » et « Transformation ultérieure » en provenance du Chili à destination de la Colombie-Britannique.

08.09.10.4020.02 - Abricots (frais). (Prunus armeniaca) - Biologique
08.09.10.4021.02 - Aprium (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.09.30.4005.02 - Pêche (fraîche). (Prunus persica) - Biologique
08.09.30.4006.02 - Nectarine (fraîche). (Prunus persica) - Biologique
08.09.30.4007.02 - Peacotum (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.09.40.4007.02 - Prunes (fraîches). (Prunus domestica, P. insititia, P. salicina et leurs hybrides) - Biologique
08.09.40.4008.02 - Prunellier (fraîches). (Prunus spinosa) - Biologique
08.09.40.4009.02 - Pluot (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.09.40.4010.02 - Plumcot (hybride de Prunus spp.) - Biologique

ii) modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Échantillons pour essai de production », « Réemballage », « Transformation ultérieure » et « Voyageurs & Usage personnel et non pour la revente ou distribution » en provenance du Chili à destination de la Colombie-Britannique.

08.09.10.4020.01 - Abricots (frais). (Prunus armeniaca)
08.09.10.4021.01 - Aprium (hybride de Prunus spp.)
08.09.30.4005.01 - Pêche (fraîche). (Prunus persica)
08.09.30.4006.01 - Nectarine (fraîche). (Prunus persica)
08.09.30.4007.01 - Peacotum (hybride de Prunus spp.)
08.09.40.4007.01 - Prunes (fraîches). (Prunus domestica, P. insititia, P. salicina et leurs hybrides)
08.09.40.4008.01 - Prunellier (fraîches). (Prunus spinosa)
08.09.40.4009.01 - Pluot (hybride de Prunus spp.)
08.09.40.4010.01 - Plumcot (hybride de Prunus spp.)
Mises à jour ACIA-SARI : Le 8 juin 2021
Le chapitre 07 a été publié pour modifier la liste des types d'enregistrement pour les codes SH suivants avec les usage finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » et le code divers « Sans sol / contenant moins que 50 kg » en provenance de l’Afrique, Antarctique, Asie, Europe, Amérique du Nord (Excluant États-Unis), Océanie et l’ Amérique du Sud (inclut Amérique Centrale).

07.03.10.3001.11 - Oignons - rouges (frais ou réfrigérés) - Biologique
07.03.10.3001.12 - Oignons - espagnols (frais ou réfrigérés) - Biologique
07.03.10.3001.13 - Oignons - de Walla Walla (frais ou réfrigérés) - Biologique
07.03.10.3001.14 - Oignons - jaunes (frais ou réfrigérés) - Biologique
07.03.10.3001.15 - Oignons - blancs (frais ou réfrigérés) - Biologique
07.03.10.3001.98 - Oignons - autres (frais ou réfrigérés) - Biologique
Mises à jour ACIA-SARI : Le 19 mai 2021
Le chapitre 07 a été publié pour a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Entrée refusée » à « Approuvé » et « Référer à ACIA-CNSI » et pour les codes SH suivants avec les usage finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » et les codes divers « Sans sol / contenant plus lourd que 50 kg » et « Sans sol / contenant plus lourd que 50 kg » en provenance de l’Afrique, Antarctique, Asie, Europe, Amérique du Nord (Excluant États-Unis), Océanie et l’ Amérique du Sud (inclut Amérique Centrale).

07.03.10.3001.11 - Oignons - rouges (frais ou réfrigérés) - Biologique
07.03.10.3001.12 - Oignons - espagnols (frais ou réfrigérés) -  Biologique
07.03.10.3001.13 - Oignons - de Walla Walla (frais ou réfrigérés) - Biologique
07.03.10.3001.14 - Oignons - jaunes (frais ou réfrigérés) – Biologique
Mises à jour ACIA-SARI : Le 12 avril 2021
Le chapitre 08 a été publié pour:

i) changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Entré refusée » pour les codes SH suivants en provenance du Guatemala.

08.10.20.4013.01 - Framboises (fraîches). (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)    
08.10.20.4013.02 - Framboises (fraîches) - Biologique - (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)            

Ceci a généré un changement de version d’exigences pour les codes SH suivants.

08.10.20.4010.01 - Mûres - cultivées (fraîches). (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)            
08.10.20.4014 - Ronce bleue - (fraîches) - (Rubus caesius)    
08.10.20.4015 - mûre commune -(fraîches) - (Rubus fructicosus)      
08.10.20.4024 - Ronce bleue - (fraîches) - (Rubus caesius) - Biologique       
08.10.20.4025 - mûre commune -(fraîches) - (Rubus fructicosus) - Biologique         
08.10.20.4030.01 - Mûres - cultivées (fraîches)  - (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)- Biologique
Mises à jour ACIA-SARI : Le 4 janvier 2021
Le chapitre 07 a été publié pour:

i) changer la recommandation de mainlevée de « Référer à ACIA-CNSI » à « Approuvé » et modifier la liste de type d’enregistrement pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » en provenance des États-Unis.

07.05.19.3028.10 - Laitue romaine  
07.05.19.3028.11 - Laitue romaine  - Biologique           

Le chapitre 20 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Référer à ACIA-CNSI » à « Approuvé » et modifier la liste de type d’enregistrement pour le code SH suivant avec l’usages final « Consommation humaine »  provenance des États-Unis.

20.05.99.7271 - Autres salades.
Mises à jour ACIA-SARI : Le 23 décembre 2020
Le chapitre 08 a été publié pour:

i) changer la recommandation de mainlevée de « Entrée refusée » à « Référer à ACIA-CNSI » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Échantillons pour essai de production », « Réemballage », « Transformation ultérieure », « Voyageurs & Usage personnel et non pour la revente ou distribution » et les codes dives « Contenant moins lourd que 50 kg » et « Contenant plus lourd que 50 kg » en provenance du Maroc.

08.10.40.4017.01 - Bleuets (frais). (Vaccinium angustifolium, V. corymbosum, V. myrtilloides)           
08.10.40.4017.02 - Bleuets (frais) - Biologique - (Vaccinium angustifolium, V. corymbosum, V. myrtilloides)      

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les même codes SH en provenance de plusieurs autres origines.

ii) enlever le code divers « Jusqu'à 15 emballages et un poids combiné maximum de 250 kg » des codes SH suivants en provenance de toutes origines à l’exception de l’Australie, Chili, États-Unis, Nouvelle-Zélande et Uruguay.

08.10.40.4017.01 - Bleuets (frais). (Vaccinium angustifolium, V. corymbosum, V. myrtilloides)           
08.10.40.4017.02 - Bleuets (frais) - Biologique - (Vaccinium angustifolium, V. corymbosum, V. myrtilloides).
Mises à jour ACIA-SARI : Le 14 octobre 2020
Le chapitre 07 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Référer à ACIA-CNSI » et modifier la liste de type d’enregistrement pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » en provenance des États-Unis à l’exception de l’état de la Californie.

07.05.19.3028.10 - Laitue romaine  
07.05.19.3028.11 - Laitue romaine  - Biologique    

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants.

07.05.19.3025.01 - Laitue asiatique (fraîche ou réfrigérée)   
07.05.19.3025.10 - Laitue asiatique - (fraîche ou réfrigérée) - Biologique            
07.05.19.3028.98 - Autres laitues - Biologique         
07.05.19.3028.99 - Autres laitues
Mises à jour ACIA-SARI : Le 7 octobre 2020
Le chapitre 07 a été publié pour :

i) changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Référer à ACIA-CNSI » et modifier la liste de type d’enregistrement pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » en provenance de l’état de la Californie.

07.05.19.3028.10 - Laitue romaine  
07.05.19.3028.11 - Laitue romaine  - Biologique        

Le chapitre 20 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Référer à ACIA-CNSI » et modifier la liste de type d’enregistrement pour le code SH suivant avec l’usage final « Consommation Humaine » en provenance des États-Unis.

20.05.99.7271 - Autres salades
Mises à jour ACIA-SARI : Le 5 octobre 2020
À partir du 5 octobre 2020, type d'enregistrement SARI #68 - Le format du certificat biologique sera mis à jour pour refléter une confirmation (C).

Cette mise à jour s'applique aux fruits et légumes frais biologiques, au miel et aux produits de l'érable biologiques, aux œufs biologiques et aux ovoproduits en coquille qui nécessite la déclaration de la confirmation de l’enregistrement #68 (c'est-à-dire une déclaration «oui») dans le cadre de la déclaration électronique d’importation, dans la déclaration d'importation intégrée (IID) indiquant que l'importateur est en possession du certificat biologique. Le numéro du certificat et une copie téléchargée du certificat ne seront pas requis dans le cadre de la déclaration jusqu'à nouvel ordre.

Le SARI a été publié pour modifier le format du type d’enregistrement de Alphanumérique (A) à Confirmation (C) et modifier les Licence permit certificat ou autre (LPCA) de « matérialisé » à « enregistrement SARI».
68 – Certificat biologique

Le chapitre 07 a été publié pour ajouter le type d’enregistrement « Certificat biologique » aux codes SH suivants.
 
07.01.90.3001 Pomme de terre - tubercule (frais) - Biologique
07.02.00.0001.02 - Tomates - de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum) - Biologique
07.02.00.0002.02 - Tomates - de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum) - Biologique
07.03.10.3001.10 - Oignons -  verts (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.10.3001.11 - Oignons - rouges (frais ou réfrigérés) - Biologique
07.03.10.3001.12 - Oignons - espagnols (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.10.3001.13 - Oignons - de Walla Walla (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.10.3001.14 - Oignons - jaunes (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.10.3001.15 - Oignons - blancs (frais ou réfrigérés) - Biologique
07.03.10.3001.98 - Oignons - autres (frais ou réfrigérés) - Biologique
07.03.10.3002.02 - Échalote - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.10.3007.02 - Oignons pelés - Biologique
07.03.20.3003.04 - Bulbe d'ail - non transformé (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.20.3005.02 - Fleurs d'ail - (fraîches ou réfrigérés) – Biologique
07.03.90.3004.02 - Ciboulette - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.90.3006.02 - Autres légumes aliacés - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.03.90.3007.02 - Ciboulettes - En paquet, coupées - Biologique
07.03.90.3008.01 - Poireau Cultivé - Biologique
07.03.90.3008.02 - Poireau Sauvage - Biologique
07.04.10.3008.04 - Chou-fleur - non transformé (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.10.3008.05 - Chou-fleur - frais coupé (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.10.3009.12 - Brocoli pommé - entier (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.10.3009.13 - Brocoli pommé - entier (frais ou réfrigéré Brocoli pommé - frais, coupé en fleurets (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.20.3006.10 - Choux de Bruxelles - non transformé (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.20.3007.10 - Choux de Bruxelles - frais coupé (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3010.11 - Autre brocoli - entier (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3010.12 - Autre Brocoli - frais, coupé en fleurets (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3010.13 - Autre brocoli - couronnes (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3011.11 - Chou - entier (à l'état frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3011.12 - Chou - frais coupé, haché ou déchiqueté (à l'état frais ou réfrigéré) Choux - Biologique
07.04.90.3012.10 - Rapini - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3013.10 - Autre - Y compris le chou-rave et autres choux comestibles (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3014.10 - Roquette - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3015.10 - Pak-choï ou autre chou asiatique - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3016.11 - Chou vert frisé - entier (à l'état frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3016.12 - Chou vert frisé - frais coupé, haché ou déchiqueté (à l'état frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3019.10 - Brassica - à l'exception de Brassica oleracea - Biologique
07.05.11.3027.13 - Laitue Iceberg - entière - Biologique
07.05.11.3027.14 - Laitue Iceberg - Hachée ou étrognée - Biologique
07.05.19.3025.10 - Laitue asiatique - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.05.19.3028.11 - Laitue romaine  - Biologique
07.05.19.3028.98 - Autres laitues - Biologique
07.05.21.0002 - Chicorée: Witloof  (Cichorium intybus var. foliosum) - Biologique
07.05.29.3014.10 - Escarole  (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.05.29.3015.10 - Endive (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.05.29.3016.10 - Autre chicorée feuillu (frais ou réfrigérée)  - Biologique
07.06.10.3017.11 - Carotte - avec fanes  (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.10.3017.12 - Carotte - sans fanes (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.10.3018.10 - Mini-carottes - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.10.3019.10 - Navets - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.10.3027.10 - Carottes et mini-carottes - pelés (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.90.3020.10 - Betterave - (frais ou réfrigéré)carotte pelé - Biologique
07.06.90.3021.10 - Raifort - (fresh or chilled) - Biologique
07.06.90.3023.10 - Panais (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.90.3024.10 - Radis, Radis blanc - avec fanes (frais ou réfrigéré) - (Raphanus spp.) – Biologique
07.06.90.3024.11 - Radis, Radis blanc - sans fanes (frais ou réfrigéré) - (Raphanus spp.) - Biologique
07.06.90.3025.10 - Autres racines comestibles - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.90.3026.10 - Céleri rave, celeriac - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.90.3027.10 - Bulbes de fleurs comestibles - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.06.90.3028.10 - Betterave - pelée - Biologique
07.07.00.3001.11 - Concombres - de champs (frais). (Cucumis sativus) - Biologique
07.07.00.3001.12 - Concombres - de serre (frais). (Cucumis sativus) - Biologique
07.07.00.3002.10 - Cornichon - (frais). (Cucumis sativus) - Biologique
07.08.10.3021.10 - Pois verts - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.08.10.3022.10 - Pois mange-tout (frais ou réfrigéré) (Pisum sativum)- Biologique
07.08.10.3023.10 - Autre pois - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.08.20.3026.10 - Dolique - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.08.20.3027.10 - Beans, Lima - (fresh or chilled) - Biologique
07.08.20.3028.10 - Haricots au beurre - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.08.20.3029.10 - Haricots verts - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.08.20.3030.10 - Haricots, autres - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.08.90.3031.10 - Fèves coccinelle - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.08.90.3032.10 - Fèveroles - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.08.90.3043 - Autres légumineuses  (fraîches ou réfrigérées) - Biologique
07.09.20.0002 - Asperge - Biologique
07.09.30.0002 - Aubergines - Biologique
07.09.40.0002 - Céleris autres que les céleris-raves - Biologique
07.09.51.3027.10 - Champignon cultivé - Biologique
07.09.51.3028.10 - Champignon sauvage - Biologique
07.09.59.3024.11 - Truffes cultivés - Biologique
07.09.59.3024.12 - Truffes sauvages - Biologique
07.09.59.3027.01 - Champignon cultivé - Biologique
07.09.59.3027.02 - Champignon sauvage - Biologique
07.09.60.0001.10 - Piments (frais) - (Capsicum spp.) - Biologique
07.09.30.0002.10 - Poivrons - (frais) (Capsicum annuum) - Biologique
07.09.60.9991.10 - Fruit du genre Pimenta - Biologique
07.09.60.9999.10 - Autres fruits du genre Capsicum - Biologique
07.09.70.3030.10 - Épinards - tétragones et arroches (épinards géants) (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.70.3035.02 - Espèces du genre Basella - (feuilles, frais ou réfrigéré) – Biologique
07.09.91.3042 - Artichauts (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.92.0002 - Autres: Olives - Biologique
07.09.93.3051 - Courges (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.93.3052 - Citrouille (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4033 - Bette à carde (feuilles, frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.01 - Persil - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.02 - Cerfeuil - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.03 - Estragon - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.04 - Cresson (cresson de fontaine) - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.05 - Sarriette - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.09.99.4034.07 - Aneth - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.09.99.4034.08 - Marjolaine - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.09.99.4034.99 - Autres espèces d'herbes - avec ou sans racines (fraîches ou réfrigérées) - Biologique
07.09.99.4035.01 - Épis de maïs - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4035.02 - Maïs miniature (y compris épis de maïs) - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4035.03 - Maïs sucré (y compris épis de maïs) - (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4035.99 - Autre maïs (frais ou réfrigéré) – Biologique
07.09.99.4036 - Rhubarbe (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4037 - Zucchini (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4038 - Cerises de terre, groseillers du Cap, baies de l'Inca, tomatilles (frais ou réfrigéré) (Physalis spp.) - Biologique
07.09.99.4039 - Jicama (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4041 - Feuilles de taro (fraîches ou réfrigérée) - Biologique
07.09.99.4042 - Feuilles d'aubépines (fraîches ou réfrigérée) - Biologique
07.09.99.4043 - Okra, gombo (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.9999.91 - Autres légumes - autres que racines comestibles (frais ou réfrigérés) - Biologique
07.10.29.0002 - Légumes à cosse - écossés ou non : Autres - Biologique
07.10.30.0002 - Épinards - tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) - Biologique
07.10.40.0002 - Maïs sucré - Biologique
07.14.10.3046 - Racines de manioc - (cassave) (frais ou réfrigérées) - Biologique
07.14.20.3044 - Patate douce - (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.14.30.0011 - Igname - (tubercule) (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.14.30.0014 - Igname de Chine - (Dioscorea polystachya) - Biologique
07.14.40.0011 - Taro (racine) - frais ou réfrigéré - Biologique
07.14.50.0002 - Yautias - (Xanthosoma spp.) - Biologique
07.14.90.0006.23 - Châtaigne d'eau - (racine) (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.14.90.0006.24 - Kawa - (racine) (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
 
Le chapitre 08 a été publié pour ajouter le type d’enregistrement « Certificat biologique » aux codes SH suivants.
 
08.01.11.3001 - Noix de coco - Déshydratée - Biologique
08.01.12.3001 - Noix de coco - En coques internes (endocarpe) - Biologique
08.01.19.3001 - Noix de coco - Autres - Biologique
08.01.21.4081.02 - Noix du Brésil - En coques, fraîches - Biologique
08.01.22.4081.02 - Noix du Brésil - Sans coques, fraîches - Biologique
08.01.31.4081.02 - Noix de cajou - En coques, fraîches - Biologique
08.01.32.4081.02 - Noix de cajou - Sans coques, fraîches - Biologique
08.02.11.4081.02 - Amandes (Prunus spp.) - En coques, fraîches - Biologique
08.02.12.4081.02 - Amandes (Prunus dulcis.) - Sans coques, fraîches - Biologique
08.02.21.4084 - Noix comestible - noisette, aveline (En coques) - Biologique
08.02.22.4084 - Noix comestible - aveline, noisette (Sans coques) - Biologique
08.02.31.4081.02 - Noix (Juglans spp.) - En coques, fraîches - Biologique
08.02.32.4081.02 - Noix (Juglans spp.): Sans coques, fraîches - Biologique
08.02.41.8040.02 - Châtaignes (Castanea spp.) - fraîches - Biologique
08.02.51.4081.02 - Pistaches - En écailles, fraîches - Biologique
08.02.52.4080.02 - Pistaches - Écaillées, fraîches - Biologique
08.02.61.4080.02 - Noix macadamia - En coques, fraîche - Biologique
08.02.62.4080.02 - Noix macadamia - Sans coques, fraîche - Biologique
08.02.80.4082.02 - Noix de bétel - Biologique
08.02.90.4084.01 - Gland de chêne - Biologique
08.02.90.4084.02 - Gland de chêne jaune - Biologique
08.02.90.4084.03 - Gland de chêne à tan - Biologique
08.02.90.4084.06 - Noix de pacane - Biologique
08.02.90.4084.07 - Noix de pin - Biologique
08.02.90.4084.09 - Châtaignes d'eau (fraîches) - Biologique -  (Trapa spp.)
08.02.90.4084.99 - Autre : Autres espèces de noix (sauf les arachides) - Biologique
08.03.10.4038.02 - Plantains (fraîche) - Biologique
08.03.90.4038.02 - Bananes (fraîche) - Biologique
08.04.10.4038.02 - Dattes (fraîches) - Biologique
08.04.20.4038.02 - Figues (fraîches) - Biologique
08.04.30.4038.02 - Ananas (frais) - Biologique
08.04.40.4038.02 - Avocats (frais). (Persea americana) - Biologique
08.04.50.4037.01 - Goyaves (fraîches) - Biologique
08.04.50.4037.02 - Mangues (fraîches) - Biologique
08.04.50.4037.03 - Mangoustans (frais) - Biologique
08.05.10.4037.01 - Oranges - sans feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.10.4037.02 - Oranges - avec feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.21.4037.01 - Mandarines (y compris les tangérines et satsumas);  sans feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.21.4037.02 - Mandarines (y compris les tangérines et satsumas);avec feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.22.4037.01 - Clémentines; sans feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.22.4037.02 - Clémentines; avec feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.29.4037.01 - Autres - sans feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.29.4037.02 - Autres  - avec feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.40.4037.01 - Pamplemousses et pomelos - sans feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.40.4037.02 - Pamplemousses et pomelos - avec feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.50.0003.01 - Citrons - sans feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.50.0003.02 - Limes - sans feuilles et branches (fraîches) - Biologique
08.05.50.0003.03 - Citrons - avec feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.50.0003.04 - Limes - avec feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.90.4037.01 - Autres agrumes - sans feuilles et branches (frais) - Biologique
08.05.90.4037.02 - Autres agrumes - avec feuilles et branches (frais) - Biologique
08.06.10.4050.01 - Raisins de table et raisins récoltés à la main pour la vinification (frais). (Vitis spp.) - Bilogique
08.06.10.4050.02 - Raisins en vrac (y compris les raisins à broyer pour la vinification) (frais). (Vitis spp.) - Biologique
08.07.11.3001 - Melons : Pastèques (frais) - Biologique
08.07.19.0002.01 - Melon miel (fresh) - Bilogique
08.07.19.0002.02 - Cantaloup (frais) - Biologique
08.07.19.0002.03 - Autre melon brodé (frais) - Biologique
08.07.19.9998 - Autres melons (frais) - Biologique
08.07.20.0002 - Papayes (fraîches) - Biologique
08.08.10.4000 - Pommes (fraîches) – Biologique
08.08.10.4002.02 - Pommetier (frais) - Biologique   
08.08.30.4004.01 - Poires asiatiques (autre que les poires Ya), poire des sables, poire "du vingtième siècle", poire de Chine, poire du Japon, poire Naschi, poire orientale, poire de Corée,  poire Golden, poire Shingo (fraîches) - Biologique
08.08.30.4004.02 - Poires Ya, poires de Chine, poires Yali (fraîches) - Biologique
08.08.30.4004.12 - Poire des sables de Chine (fraîche) - Biologique
08.08.30.4004.15 - Poires communes (fraîches). (Pyrus communis) - Biologique
08.08.30.4004.99 - Autres espèces de poire (fraîches) - Biologique
08.08.40.4004.02 - Coings (frais). (Cydonia oblonga) - Biologique
08.09.10.4020.02 - Abricots (frais). (Prunus armeniaca) - Biologique
08.09.10.4021.02 - Aprium (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.09.21.4034.02 - Cerises aigres (inclus cerises Montmonrency). (frais). (Prunus cerasus) - Biologique
08.09.29.4033.02 - Cerises à grappes (frais). (Prunus virginiana) - Biologique
08.09.29.4034.02 - Cerises douces (inclus cerises de France). (fraîches) - Biologique - (Prunus avium)
08.09.29.4099.02 - Autres espèces de cerises (fraîches). (Prunus spp. autre) - Biologique
08.09.30.4005.02 - Pêche (fraîche). (Prunus persica) - Biologique
08.09.30.4006.02 - Nectarine (fraîche). (Prunus persica) - Biologique
08.09.30.4007.02 - Peacotum (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.09.40.4007.02 - Prunes (fraîches). (Prunus domestica, P. insititia, P. salicina et leurs hybrides) - Biologique
08.09.40.4008.02 - Prunellier (fraîches). (Prunus spinosa) - Biologique
08.09.40.4010.02 - Plumcot (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.09.90.4009.02 - Pluot (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.10.10.1001.02 - Fraîses, entières (Fragaria spp.) - Biologique
08.10.10.1002.02 - Fraises, minimalement transformées (coupées, tranchées, parée, hachée, etc). (Fragaria spp.) - Biologique
08.10.20.4011.02 - Mûres de Logan (fraîches). (Rubus × loganobaccus) - Biologique
08.10.20.4012.01 - Mûres (fraîches) - Biologique - (Morus spp.)
08.10.20.4013.02 - Framboises (fraîches) - Biologique - (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)
08.10.20.4024 - Ronce bleue - (fraîches) - (Rubus caesius) - Biologique            
08.10.20.4025 - mûre commune - (fraîches) - (Rubus fructicosus) - Biologique
08.10.20.4030.01 - Mûres - cultivées (fraîches) - Biologique - (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)
08.10.20.4030.02 - Mûres - sauvages (fraîches) - (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus) - Biologique
08.10.30.4032.02 - Cassis (frais). (Ribes spp.) - Biologique
08.10.30.4033.02 - Groseilles et gadelles (fraîches). (Ribes spp.) - Biologique
08.10.40.4016.02 - Airelles (fraîches). (Vaccinium myrtillus) - Biologique
08.10.40.4017.02 - Bleuets (frais) - Biologique - (Vaccinium angustifolium, V. corymbosum, V. myrtilloides)
08.10.40.4018.02 - Canneberges (fraîches) - (Vaccinium macrocarpon, V. oxycoccos.) - Biologique
08.10.40.4019.02 - Airelles myrtilles (fraîches) - (Gaylussacia spp.) - Biologique
08.10.40.4020.02 - Lingonnes (fraîches) - (Vaccinium vitis-idaea) - Biologique
08.10.40.4021.01 - Autres fruits du genre Vaccinium non spécifié ailleurs (frais) - Biologique
08.10.50.1001 - Kiwi (frais) - Biologique
08.10.60.1001 - Durians (fraîches) - Biologique
08.10.70.4031.02 - Plaquemines (fraîches) - Biologique
08.10.90.4023.02 - Mûres de Boysen (fraîches) - Biologique - (Rubus ursinus × R. idaeus)
08.10.90.4024.02 - Figues de Barbarie  (fraîches) - Biologique
08.10.90.4025.02 - Coeur de boeuf  (frais) - Biologique
08.10.90.4026.02 - Cenelles (fraîches) (Crataegus spp.) - Biologique
08.10.90.4027.02 - Jacques (frais) - Biologique
08.10.90.4028.02 - Fruits de la passion (frais) - Biologique
08.10.90.4030.02 - Litchis (frais) - Biologique
08.10.90.4031.02 - Longanes (frais) - Biologique
08.10.90.4034.02 - Feijoa (frais) - Biologique
08.10.90.4035.02 - Nèfle de Japon (frais) - Biologique
08.10.90.4037.02 - Grenade (fraîches). (Punica granatum) - Biologique
08.10.90.4038.02 - Pomegranate arils (fresh) – Biologique
08.10.90.4041.02 - Chèvrefeuille (frais) (Lonicera spp.) - Biologique            
08.10.90.5050.02 - Autres fruits tropicaux (frais) - Biologique
08.10.90.4051.02 - Maqui (frais). (Aristotelia spp.). - Biologique

Le chapitre 12 a été publié pour ajouter le type d’enregistrement « Certificat biologique » aux codes SH suivants.

12.11.90.3034.11 - Menthe - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré). (Mentha spp.) - Biologique    
12.11.90.3034.12 - Menthe - lavée et coupée (frais ou réfrigéré) - Biologique      
12.11.90.3049.02 - Citronnelle - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
Mises à jour ACIA-SARI : Le 27 août 2020
Le chapitre 07 a été publié pour :

i) modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure ». AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

07.12.20.7100 - Oignon: Séché
07.12.90.3038 - Herbes (Sèches)

ii) pour ajouter le code divers « Contenant moins lourd que 50 kg » au code SH suivant avec l’usages final « Consommation humaine » en provenance de l’état d’Arizona.

07.04.90.3011.11 - Chou - entier (à l'état frais ou réfrigéré) - Biologique

Ceci a généré un changement de version d’exigences pour les codes SH suivants.

07.04.90.3014.10 - Roquette - (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.09.99.4033 - Bette à carde (feuilles, frais ou réfrigéré) - Biologique
Mises à jour ACIA-SARI : Le 24 août 2020
Le chapitre 07 a été publié pour ajouter un type d’enregistrement et modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine », « Échantillon pour essai de production » et « Remballage » en provenance de l’état d’Arizona.

07.04.90.3011.01 - Chou - entier (à l'état frais ou réfrigéré)
07.04.90.3011.02 - Chou - frais coupé, haché ou déchiqueté (à l'état frais ou réfrigéré)
07.04.90.3011.11 - Chou - entier (à l'état frais ou réfrigéré) - Biologique
07.04.90.3011.12 - Chou - frais coupé, haché ou déchiqueté (à l'état frais ou réfrigéré) Choux - Biologique
07.04.90.3014.01 - Roquette (fraîche ou réfrigérée)  
07.04.90.3014.10 - Roquette - (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.04.90.3016.01 - Chou vert frisé - entier (à l'état frais ou réfrigéré)
07.04.90.3016.02 - Chou vert frisé - frais coupé, haché ou déchiqueté (à l'état frais ou réfrigéré)
07.04.90.3016.11 - Chou vert frisé - entier (à l'état frais ou réfrigéré) - Biologique      
07.04.90.3016.12 - Chou vert frisé - frais coupé, haché ou déchiqueté (à l'état frais ou réfrigéré) – Biologique
07.05.11.3027.04 - Laitue Iceberg, hachée ou étrognée
07.05.11.3027.13 - Laitue Iceberg - entière - Biologique
07.05.11.3027.14 - Laitue Iceberg - Hachée ou étrognée – Biologique
07.05.19.3028.10 - Laitue romaine    
07.05.19.3028.11 - Laitue romaine  - Biologique      
07.05.19.3028.98 - Autres laitues - Biologique         
07.05.19.3028.99 - Autres laitues      
07.05.29.3014.01 - Escarole (fraîche ou réfrigérée)  
07.05.29.3014.10 - Escarole (fraîche ou réfrigérée) - Biologique     
07.05.29.3015.01 - Endive (fraîche ou réfrigérée)     
07.05.29.3015.10 - Endive - (fraîche ou réfrigérée) - (Chichorium endivia) - Biologique
07.05.29.3016.01 - Autre chicorée feuillu (fraîche ou réfrigérée)     
07.05.29.3016.10 - Autre chicorée feuillu (fraîche ou réfrigérée) - (Cichorium spp.) – Biologique
07.05.29.3014.01 - Escarole (fraîche ou réfrigérée)  
07.05.29.3014.10 - Escarole (fraîche ou réfrigérée) - Biologique     
07.05.29.3015.01 - Endive (fraîche ou réfrigérée)     
07.05.29.3015.10 - Endive - (fraîche ou réfrigérée) - (Chichorium endivia) - Biologique  
07.05.29.3016.01 - Autre chicorée feuillu (fraîche ou réfrigérée)     
07.05.29.3016.10 - Autre chicorée feuillu (fraîche ou réfrigérée) - (Cichorium spp.) - Biologique           
07.09.70.3030.01 - Épinards - tétragones et arroches (épinards géants) (frais ou réfrigéré) (Spinachia oleracea)        
07.09.70.3030.10 - Épinards - tétragones et arroches (épinards géants) (frais ou réfrigéré) (Spinachia oleracea) - Biologique           
07.09.99.3033 - Bette à carde (feuilles, frais ou réfrigéré)    
07.09.99.3043 - Okra, gombo (frais ou réfrigéré) (Abelmoschus esculentus)
Mises à jour ACIA-SARI : Le 17 août 2020
Le chapitre 08 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Entré refusée » à « Approuvé » pour les codes SH suivants en provenance du Guatemala.

08.10.20.4013.01 - Framboises (fraîches). (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)    
08.10.20.4013.02 - Framboises (fraîches) - Biologique - (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)            

Ceci a généré un changement de version d’exigences pour les codes SH suivants.

08.10.20.4010.01 - Mûres - cultivées (fraîches). (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)            
08.10.20.4014 - Ronce bleue - (fraîches) - (Rubus caesius)    
08.10.20.4015 - mûre commune -(fraîches) - (Rubus fructicosus)      
08.10.20.4024 - Ronce bleue - (fraîches) - (Rubus caesius) - Biologique       
08.10.20.4025 - mûre commune -(fraîches) - (Rubus fructicosus) - Biologique         
08.10.20.4030.01 - Mûres - cultivées (fraîches)  - (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)- Biologique
Mises à jour ACIA-SARI : Le 27 juillet 2020
Le chapitre 07 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Entrée refusée » à « Référer à l’ACIA - CNSI » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine », « Échantillon pour essai de production », « Remballage », « Transformation ultérieure » et « Voyageurs & Usage personnel et non pour la revente ou distribution » en provenance de la République de Corée.

07.02.00.0002.01 - Tomates, de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum). (Lycopersicon esculentum)
07.02.00.0002.02 - Tomates - de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum) - Biologique. (Lycopersicon esculentum)

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants.

07.02.00.0001.01 - Tomates, de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum). (Lycopersicon esculentum)
07.02.00.0001.02 - Tomates - de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum) - Biologique. (Lycopersicon esculentum)
Mises à jour ACIA-SARI : Le 15 juin 2020
Le chapitre 07 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Entrée refusée » à « Approuvé » et modifier la description pour les codes SH suivants en provenance de Guatemala et de Panama.

07.09.99.3035.02 - Maïs miniature (frais ou réfrigéré)
07.09.99.4035.02 - Maïs miniature (frais ou réfrigéré) - Biologique

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants.

07.09.99.3035.01 - Épis de maïs (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3035.02 - Maïs miniature (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3035.03 - Maïs sucré (y compris épis de maïs) (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3035.99 - Autre maïs (frais ou réfrigéré)
07.09.99.4035.01 - Épis de maïs (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4035.02 - Maïs miniature (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4035.03 - Maïs sucré (y compris épis de maïs) (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4035.99 - Autre maïs (frais ou réfrigéré) – Biologique
Mises à jour ACIA-SARI : Le 4 juin 2020
Le chapitre 07 a été publié pour enlever un type d’enregistrement des codes SH suivants. AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

07.06.90.3020 - Betterave (frais ou réfrigéré)
07.14.20.3043 - Patate douce (fraîche ou réfrigérée)
Mises à jour ACIA-SARI : Le 21 mai 2020
Le chapitre 07 a été publié pour modifier les conditions d’importation des codes SH suivants en provenance de l’Israël.
 
07.02.00.0001.01 - Tomates, de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum). (Lycopersicon esculentum)
07.02.00.0001.02 - Tomates - de champs (fraîches). (Solanum lycopersicum) - Biologique. (Lycopersicon esculentum)
07.02.00.0002.01 - Tomates, de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum). (Lycopersicon esculentum)
07.02.00.0002.02 - Tomates - de serre (fraîches). (Solanum lycopersicum) - Biologique. (Lycopersicon esculentum)
 
Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les mêmes codes SH en provenance du Brésil, Chili, Colombie, Inde, Pérou et Tunisie.
 
Le chapitre 08 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Entrée refusée » pour les codes SH suivants en provenances de tous les pays à l’exception des États-Unis.
 
08.10.90.4041.01 - Chèvrefeuille (frais). (Lonicera spp.)
08.10.90.4041.02 - Chèvrefeuille (frais) (Lonicera spp.) - Biologique
 
Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants.
 
08.01.11.3000 - Noix de coco - Déshydratée
08.01.12.3000 - Noix de coco - En coques internes (endocarpe)
08.01.19.3000 - Noix de coco - Autres
08.01.22.4081.01 - Noix du Brésil - Sans coques, fraîches
08.01.22.7100 - Noix du Brésil : Sans coques, séchées
08.01.31.4081.01 - Noix de cajou - En coques, fraîches
08.01.31.7100 - Noix de cajou : En coques, séchées
08.01.32.4081.01 - Noix de cajou - Sans coques, fraîches
08.01.32.7100 - Noix de cajou : En coques, séchées.
08.02.11.4081.01 - Amandes (Prunus dulcis.) - En coques, fraîches
08.02.11.7100 - Amandes (Prunus spp.): En coques, séchées
08.02.12.4081.01 - Amandes (Prunus dulcis.) - Sans coques, fraîches
08.02.12.7100 - Amandes (Prunus spp.): Sans coques, séchées
08.02.21.4083 - Noix comestible - noisette, aveline (En coques)
08.02.22.4083 - Noix comestible - aveline, noisette (Sans coques)
08.02.51.4081.01 - Pistaches - En écailles, fraîches
08.02.51.7100 - Pistaches - En écailles, séchées
08.02.52.4080.01 - Pistaches - Écaillées, fraîches
08.02.52.7100 - Pistaches - Écaillées, séchées
08.02.90.4082.06 - Noix de pacane
08.02.90.4082.07 - Noix de pin
08.02.90.4082.09 - Châtaignes d'eau (fraîches). (Trapa spp.)
08.02.90.4082.10 - Châtaigne d'eau (séchée)
08.02.90.4082.99 - Autre : Autres espèces de noix (sauf les arachides)
08.03.10.4038.01 - Plantains (fraîche)
08.03.10.4039 - Plantains (séchée)
08.03.90.4038.01 - Bananes (fraîche)
08.03.90.4039 - Bananes (séchée).
08.04.10.4038.01 - Dattes (fraîches)
08.04.10.4039 - Dattes (séchée)
08.04.20.4038.01 - Figues (fraîches)
08.04.20.4039 - Figues (séché)
08.04.30.4038.01 - Ananas (fraîches).
08.04.30.4039 - Ananas (séché).
08.04.40.4039 - Avocats (séché)
08.04.50.4039 - Goyaves, mangues et mangoustans (séchées)
08.05.10.4039 - Oranges (séché)
08.05.21.4039 - Mandarins (including tangerines and satsumas); (dried).
08.05.22.4039 - Clémentines (séchées)
08.05.29.4039 - Autres (séché)
08.05.40.4039 - Pamplemousses et pomelos (séché)
08.05.50.0002 - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) - séchés
08.05.90.4039 - Autres agrumes (séché).
08.06.20 - Raisins (séchés)
08.07.11.3000 - Melons : Pastèques (frais)
08.07.11.3001 - Melons : Pastèques (frais) - Biologique
08.07.19.0001.01 - Melon miel (fresh)
08.07.19.0001.99 - Autre melon brodé (frais)
08.07.19.0002.01 - Melon miel (fresh) - Bilogique
08.07.19.0002.03 - Autre melon brodé (frais) - Biologique
08.07.19.9998 - Autres melons (frais) - Biologique
08.07.19.9999 - Autres melons (frais)
08.07.20.0001 - Papayes (fraîches)
08.07.20.0002 - Papayes (fraîches) - Biologique
08.10.50.1000 - Kiwi (frais)
08.10.50.1001 - Kiwi (frais) - Biologique
08.10.60.1000 - Durians (fraîches)
08.10.60.1001 - Durians (fraîches) - Biologique
08.10.90.4024.01 - Figues de Barbarie  (fraîches)
08.10.90.4024.02 - Figues de Barbarie - Biologique
08.10.90.4025.01 - Coeur de boeuf  (frais)
08.10.90.4025.02 - Coeur de bœuf – Biologique
08.10.90.4027.01 - Jacques (frais)
08.10.90.4027.02 - Jacques (frais) - Biologique
08.10.90.4028.01 - Fruits de la passion (frais)
08.10.90.4028.02 - Fruits de la passion (frais) - Biologique
08.10.90.4030.01 - Litchis (frais)
08.10.90.4030.02 - Litchis (frais) - Biologique
08.10.90.4031.01 - Longanes (frais)
08.10.90.4031.02 - Longanes (frais) - Biologique
08.10.90.4034.01 - Feijoa (frais)
08.10.90.4034.02 - Feijoa (frais) - Biologique
08.10.90.4035.01 - Nèfle de Japon (frais)
08.10.90.4035.02 - Nèfle de Japon (frais) - Biologique
08.10.90.4041.02 - Chèvrefeuille (frais) (Lonicera spp.) - Biologique
08.10.90.4042 - Jujube (Frais). (Ziziphus jujuba)
08.10.90.4050.01 - Autres fruits tropicaux (frais)
08.10.90.4050.02 - Autres fruits tropicaux (frais) - Biologique
08.10.90.4051.01 - Maqui (frais). (Aristotelia spp.).
08.10.90.4051.02 - Maqui (frais). (Aristotelia spp.) - Biologique
08.12.10 - Cerises
08.12.90 - Autres
08.13.10 - Abricots (séchés)
08.13.20 - Pruneaux (séchés)
08.13.30 - Autres fruits (séchés)
08.13.40 - Autres fruits (séchés)
08.13.50 - Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre
08.14.00.4040 - Pelure d'agrume (fraîche, congelée, présentée dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances)
08.14.00.4041 - Autre pelure (fraîche, congelée, présentée dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances).
Mises à jour ACIA-SARI : Le 8 avril 2020
Le chapitre 07 a été publié pour ajouter un type d’enregistrement et modifier les conditions d'importation des codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » en provenance du Mexique.

07.09.99.3034.06 - Coriandre  - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré).
07.09.99.4034.06 - Coriandre - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique.

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants en provenance de tous les pays à l’exception des états de Californie et Hawaii.

07.09.93.3042 - Citrouille (frais ou réfrigéré)
07.09.93.3052 - Citrouille (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.3034.01 - Persil - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3034.02 - Cerfeuil - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3034.03 - Estragon - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3034.04 - Cresson (cresson de fontaine) - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3034.05 - Sarriette - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée)
07.09.99.3034.06 - Coriandre  - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré)
07.09.99.3034.07 - Aneth - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée)
07.09.99.3034.99 - Autres espèces d'herbes - avec ou sans racines (fraîches ou réfrigérées)
07.09.99.4034.01 - Persil - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.02 - Cerfeuil - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.03 - Estragon - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.04 - Cresson (cresson de fontaine) - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.05 - Sarriette - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.09.99.4034.06 - Coriandre - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré) - Biologique
07.09.99.4034.07 - Aneth - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée) - Biologique
07.09.99.4034.99 - Autres espèces d'herbes - avec ou sans racines (fraîches ou réfrigérées) - Biologique

Le chapitre 08 a été publié pour ajouter un type d’enregistrement et modifier les conditions d'importation des codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine », « Échantillons pour essai de production » et « Transformation ultérieure » en provenance du Mexique.

08.07.19.0001.02 - Cantaloup (frais)
08.07.19.0002.02 - Cantaloup (frais) - Biologique. (Cucumis melo reticulatus)

Nouveau type d’enregistrement
69 - Numéro de reconnaissance du producteur/emballeur certifié SENASICA SRRC
Mises à jour ACIA-SARI : Le 23 mars 2020
Le chapitre 08 a été publié pour ajouter les prolongements AMG suivants.

08.10.90.4041.01 - Chèvrefeuille (frais). (Lonicera spp.)
08.10.90.4041.02 - Chèvrefeuille (frais) (Lonicera spp.) - Biologique

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine », « Autres usages », « Échantillons pour essai de production » et « Voyageurs & Usage personnel et non pour la revente ou distribution » et le code divers « Jusqu'à 15 emballages et un poids combiné maximum de 250 kg ».

08.01.11.3000 - Noix de coco - Déshydratée      
08.01.12.3000 - Noix de coco - En coques internes (endocarpe)
08.01.19.3000 - Noix de coco - Autres
08.01.22.4081.01 - Noix du Brésil - Sans coques, fraîches
08.01.22.7100 - Noix du Brésil : Sans coques, séchées
08.01.31.4081.01 - Noix de cajou - En coques, fraîches
08.01.31.7100 - Noix de cajou : En coques, séchées        
08.01.32.4081.01 - Noix de cajou - Sans coques, fraîches
08.01.32.7100 - Noix de cajou : Sans coques, séchées     
08.02.11.4081.01 - Amandes (Prunus dulcis.) - En coques, fraîches         
08.02.11.7100 - Amandes (Prunus spp.): En coques, séchées
08.02.12.4081.01 - Amandes (Prunus dulcis.) - Sans coques, fraîches      
08.02.12.7100 - Amandes (Prunus spp.): Sans coques, séchées
08.02.21.4083 - Noix comestible - noisette, aveline (En coques)
08.02.22.4083 - Noix comestible - aveline, noisette (Sans coques)
08.02.51.4081.01 - Pistaches - En écailles, fraîches
08.02.51.7100 - Pistaches - En écailles, séchées
08.02.52.4080.01 - Pistaches - Écaillées, fraîches
08.02.52.7100 - Pistaches - Écaillées, séchées
08.02.90.4082.06 - Noix de pacane        
08.02.90.4082.07 - Noix de pin
08.02.90.4082.09 - Châtaignes d'eau (fraîches). (Trapa spp.)       
08.02.90.4082.10 - Châtaigne d'eau (séchée)
08.02.90.4082.99 - Autre : Autres espèces de noix (sauf les arachides)
08.02.90.4083.01 - Coque de noix
08.03.10.4038.01 - Plantains (fraîche)
08.03.10.4039 - Plantains (séchée)
08.03.90.4038.01 - Bananes (fraîche)     
08.03.90.4039 - Bananes (séchée)          
08.04.10.4038.01 - Dattes (fraîches)      
08.04.10.4039 - Dattes (séchées)           
08.04.20.4038.01 - Figues (fraîches)      
08.04.20.4039 - Figues (séché)  
08.04.30.4038.01 - Ananas (frais)          
08.04.30.4039 - Ananas (séché)
08.04.40.4038.01 - Avocats (frais). (Persea americana)   
08.04.40.4039 - Avocats (séché)
08.04.50.4038.01 - Goyaves (fraîches)   
08.04.50.4038.03 - Mangoustans (frais)
08.04.50.4039 - Goyaves, mangues et mangoustans (séchées)     
08.05.10.4039 - Oranges (séché)
08.05.21.4039 - Mandarines (y compris les tangérines et satsumas); (séchées)      
08.05.22.4039 - Clémentines (séchées)
08.05.29.4039 - Autres (séché)  
08.05.40.4039 - Pamplemousses et pomelos (séché)       
08.05.50.0002 - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) - séchés
08.05.90.4039 - Autres agrumes (séché)
08.06.20.0000 - Raisins (séchés)
08.07.11.3000 - Melons : Pastèques (frais)
08.07.11.3001 - Melons : Pastèques (frais) - Biologique  
08.07.19.0001.01 - Melon miel (fresh)
08.07.19.0001.99 - Autre melon brodé (frais)     
08.07.19.0002.01 - Melon miel (fresh) - Bilogique
08.07.19.0002.03 - Autre melon brodé (frais) - Biologique
08.07.19.9998 - Autres melons (frais) - Biologique         
08.07.19.9999 - Autres melons (frais)    
08.07.20.0001 - Papayes (fraîches)
08.07.20.0002 - Papayes (fraîches) – Biologique
08.10.50.1000 - Kiwi (frais)
08.10.50.1001 - Kiwi (frais) - Biologique
08.10.60.1000 - Durians (fraîches)
08.10.60.1001 - Durians (fraîches) - Biologique
08.10.90.4024.01 - Figues de Barbarie  (fraîches)                       
08.10.90.4024.02 - Figues de Barbarie  (fraîches) - Biologique
08.10.90.4025.01 - Coeur de boeuf  (frais)         
08.10.90.4025.02 - Coeur de boeuf  (frais) - Biologique
08.10.90.4027.01 - Jacques (frais)
08.10.90.4027.02 - Jacques (frais) - Biologique
08.10.90.4028.01 - Fruits de la passion (frais)
08.10.90.4028.02 - Fruits de la passion (frais) - Biologique
08.10.90.4030.01 - Litchis (frais)
08.10.90.4030.02 - Litchis (frais) - Biologique
08.10.90.4031.01 - Longanes (frais)
08.10.90.4031.02 - Longanes (frais) - Biologique
08.10.90.4034.01 - Feijoa (frais)
08.10.90.4034.02 - Feijoa (frais) – Biologique
08.10.90.4035.01 - Nèfle de Japon (frais)           
08.10.90.4035.02 - Nèfle de Japon (frais) - Biologique
08.10.90.4042 - Jujube (Frais). (Ziziphus jujuba)
08.10.90.4050.01 - Autres fruits tropicaux (frais)
08.10.90.4050.02 - Autres fruits tropicaux (frais) - Biologique
08.10.90.4051.01 - Maqui (frais). (Aristotelia spp.)
08.10.90.4051.02 - Maqui (frais). (Aristotelia spp.) - Biologique
08.12.10 - Cerises         
08.12.90 - Autres
08.13.10 - Abricots (séchés)
08.13.20 - Pruneaux (séchés)
08.13.30 - Pommes (séchés)
08.13.40 - Autres fruits (séchés)
08.13.50 - Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre
08.14.00.4040 - Pelure d'agrume (fraîche, congelée, présentée dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances)
08.14.00.4040.01 - Pelure d'agrume, fraîche
Mises à jour ACIA-SARI : Le 16 mars 2020
Le chapitre 08 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Approuvé » à « Entrée refusée » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine » et « Échantillons pour essai de production » en provenance du Guatemala.

08.10.20.4013.01 - Framboises (fraîches). (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus).
08.10.20.4013.02 - Framboises (fraîches) - Biologique - (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus).

Ceci a généré un changement de version d’exigence pour les codes SH suivants.

08.10.20.4024 - Ronce bleue - (fraîches) - (Rubus caesius) - Biologique. Rubus caesius.
08.10.20.4025 - Mûres communes -(fraîches) - (Rubus fructicosus) - Biologique. Rubus fructicosus.
08.10.20.4030.01 - Mûres - cultivées (fraîches) - (Rubus sp. autre que R. caesius, R. fructicosus, R. × loganobaccus, R. ursinus × R. idaeus)- Biologique. (Rubus sp.).
Mises à jour ACIA-SARI : Le 10 mars 2020
Le chapitre 07 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Référer à l’ACIA - CNSI » à « Approuvé » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » et avec les codes divers « Sans sol » et « Avec racine, produits dans un milieu de culture exempt de terre » en provenance de l’état de la Californie.

07.05.19.3028.10 - Laitue romaine
07.05.19.3028.11 - Laitue romaine – Biologique

Le chapitre 20 a été publié pour changer la recommandation de mainlevée de « Référer à l’ACIA - CNSI » à « Approuvé » pour le code SH suivant avec l’usage final « Consommation humaine » en provenance des États-Unis.

20.05.99.7271 - Autres salades.
Mises à jour ACIA-SARI : Le 6 mars 2020
Les codes SH suivants ont été publiés pour modifier les instructions afin de refléter les exigences du Règlement de la Salubrité des aliments au Canada (RSAC). AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

Chapitre 07 a été publié pour :
i) enlever un type d’enregistrement aux codes SH suivants avec les usages finaux « Consommation humaine » et « Transformation ultérieure » en provenance de la Californie. AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.
 
07.05.19.3028.10 - Laitue romaine
07.05.19.3028.11 - Laitue romaine – Biologique
 
ii) enlever un type d'enregistrement au code SH suivant avec les usages finaux « Consommation humaine », « Réemballage » et « Transformation ultérieure » et avec le code divers « Sans sol / contenant plus lourd que 50 kg ».
 
07.06.90.3024 - Radis, Radis blanc (frais ou réfrigéré). (Raphanus spp.).
 
Ceci a généré un changement de version d'exigence pour les codes SH suivants.
 
07.06.10.3017 - Carottes (frais ou réfrigéré).
07.06.90.3020 - Betterave (frais ou réfrigéré).
07.06.90.3023 - Panais (frais ou réfrigéré).
 
Le chapitre 20 a été publié pour enlever un type d’enregistrement au code SH suivant avec l’usage final « Consommation humaine » en provenance des États-Unis. AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.
 
20.05.99.7271 - Autres salades
Mises à jour ACIA-SARI : Le 15 janvier 2020

Les codes SH suivants ont été publiés pour modifier les instructions afin de refléter les exigences du Règlement de la Salubrité des aliments au Canada (RSAC). AUCUN CHANGEMENT DE VERSION.

Chapitre 07 :
07.01.90.3000 - Pomme de terre - tubercule (frais)      
07.01.90.3001 - Pomme de terre - tubercule - Biologique (frais)         
07.02 - Tomates, frais ou réfrigéré     
07.03 - Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, frais ou réfrigéré         
07.04 - Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre <Brassica>, à l'état frais ou réfrigéré.
07.05 - Laitue (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. 
07.06 - Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré.            
07.07 - Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré.            
07.08 - Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré.  
07.09 - Autres légumes (frais ou réfrigéré)     
07.10 - Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés.           
07.14 - Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets;  

Chapitre 8 :
08.03 - Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches
08.04 - Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs
08.05 - Agrumes, frais ou sec
08.06.10 - Raisins (frais)         
08.07 - Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais
08.08 - Pommes, poires et coings, frais
08.09 - Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais
08.10 - Autres fruits, frais
08.11 - Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

Chapitre 9 :
09.10.30 - Curcuma    
09.10.99.7338.04 - Thym (frais ou réfrigéré)

Chapitre 12 :
12.01.90.0112 - Fèves de soja, edamame (fraîches ou réfrigées). (Glycine max)     
12.11.20.0008.01 - Ginseng - frais     
12.11.90.3035 - Basilic - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée)           
12.11.90.3036 - Romarin  - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré)
12.11.90.3037 - Sauge  - avec ou sans racines (fraîche ou réfrigérée)           
12.11.90.3049 - Citronnelle - avec ou sans racines (frais ou réfrigéré)          
12.11.90.3050 - Menthe - avec ou sans racines (congelé)      
12.11.90.3051 - Basilic - avec ou sans racines (congelée)     
12.11.90.3052 - Romarin  - avec ou sans racines (congelé)   
12.11.90.3053 - Sauge  - avec ou sans racines (congelée)      
12.11.90.3054 - Citronnelle - avec ou sans racines (congelée)          
12.11.90.3055 - D'autres herbes - avec ou sans racines (congelées)  
12.11.90.3056 - Marjolaine, marjolaine sauvage - avec ou sans racines (congelée)  
12.11.90.6248 - Racines de réglisse (fraîche ou réfrigérée)   
12.11.90.6249 - Racines de pissenlit (fraîche ou réfrigérée)  
12.11.90.6250 - Racines de chiendent officinal (fraîche ou réfrigérée)         
12.11.90.9990 - D'autres herbes - avec ou sans racines (fraîches ou réfrigérées)      
12.12.91 - Autres : Betteraves à sucre   
12.14.90.0007 - Culture fourragère de plante racine - autre

Mises à jour ACIA-SARI : Le 14 janvier 2020
Le chapitre 08 a été publié pour :

i) changer la recommandation de mainlevée de « Référer à ACIA-CNSI » à « Approuvé » pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Transformation ultérieure », « Consommation humaine », « Autres usages », « Réemballage », « Échantillons pour essai de production » et « Voyageurs & Usage personnel et non pour la revente ou distribution » avec les codes divers « Contenant moins lourd que 200 kg, qui transite par la Colombie-Britannique », « Contenant plus lourd que 200 kg, qui transite par la Colombie-Britannique » et « Entrant au Canada par la Colombie-Britannique » en provenance des états de la Californie, Idaho, Orégon, et Washington.

08.08.10.4000 - Pommes (fraîches) (Malus spp.) - Biologique
08.08.10.4001 - Pommes (fraîches) (Malus spp.)        
08.08.10.4002.01 - Pommetier (frais)
08.08.10.4002.02 - Pommetier (frais) - Biologique    
08.10.90.4026.01 - Cenelles (fraîches) (Crataegus spp.)
08.10.90.4026.02 - Cenelles (fraîches) (Crataegus spp.) - Biologique

ii) modifier les conditions d’importation pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Transformation ultérieure », « Consommation humaine », « Réemballage » et « Échantillons pour essai de production » avec les codes divers « Contenant plus lourd que 200 kg, qui ne transite pas par la Colombie-Britannique », « Contenant moins lourd que 200 kg, qui ne transite pas par la Colombie-Britannique », « Entrant au Canada par la Colombie-Britannique » et « N'entrant pas au Canada par la Colombie-Britannique » en provenance de la zone continental des États-Unis.

08.08.10.4000 - Pommes (fraîches) (Malus spp.) - Biologique           
08.08.10.4001 - Pommes (fraîches) (Malus spp.)

iii) simplifier les exigences pour les codes SH suivants avec les usages finaux « Autres usages », « Consommation humaine », « Échantillons pour essai de production » et « Voyageurs & Usage personnel et non pour la revente ou distribution » et avec les codes divers « Contenant moins lourd que 50 kg, qui ne transite pas par la Colombie-Britannique », « Contenant plus lourd que 50 kg, qui ne transite pas par la Colombie-Britannique », « N'entrant pas au Canada par la Colombie-Britannique », « Contenant moins lourd que 200 kg, qui ne transite pas par la Colombie-Britannique » et « Contenant plus lourd que 200 kg, qui ne transite pas par la Colombie-Britannique » en provenance des états du Idaho, Orégon et Washington.

08.09.10.4020.01 - Abricots (frais). (Prunus persica)
08.09.10.4020.02 - Abricots (frais). (Prunus armeniaca) - Biologique
08.09.30.4005.01 - Pêche (fraîche). (Prunus persica)
08.09.30.4005.02 - Pêche (fraîche). (Prunus persica) - Biologique
08.09.30.4006.01 - Nectarine (fraîche). (Prunus persica)
08.09.30.4006.02 - Nectarine (fraîche). (Prunus persica) - Biologique
08.09.30.4007.01 - Peacotum (hybride de Prunus spp.)
08.09.30.4007.02 - Peacotum (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.09.40.4007.01 - Prunes (fraîches). (Prunus domestica, P. insititia, P. salicina et leurs hybrides)
08.09.40.4007.02 - Prunes (fraîches). (Prunus domestica, P. insititia, P. salicina et leurs hybrides) - Biologique
08.09.40.4008.01 - Prunellier (fraîches). (Prunus spinosa)
08.09.40.4008.02 - Prunellier (fraîches). (Prunus spinosa) - Biologique
08.09.40.4009.01 - Pluot (hybride de Prunus spp.)
08.09.40.4009.02 - Pluot (hybride de Prunus spp.) - Biologique
08.09.40.4010.01 - Plumcot (hybride de Prunus spp.)
08.09.40.4010.02 - Plumcot (hybride de Prunus spp.) – Biologique